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Déliberation - D2022 03 011
Déliberation - D2022 03 015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Déliberation - D2022 03 015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
MAIRE
ŒXà
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Délibération
n° D2022-03-015
L'an
deux
mille
vingt-deux
le vingt et un
mars,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
PRAZ-SUR-ARLY,
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Yann
JACCAZ,
Maire.
Présents
: MM.
Yann
JACCAZ,
Pierre
BESSY,
Solange
COOKE,
Jean-Paul
JACCAZ,
Priscilla ARVIN-BEROD,
Alain
QUINET,
Carine
DUNAND,
Stéphane
GRAFF,
Ghislaine
GACHET-PONNAZ,
Sophie
JUELLE,
Franck
PRADEL,
Philippe
LEGOUX,
Stéphanie
GRASSINI
Absents
: Néant
Absents
excusés
: Stéphanie
PERNOD,
Nicolas
ELIE
Procurations
: Stéphanie
PERNOD
donne
pouvoir
à Yann
JACCAZ,
Nicolas
ELIE
donne
pouvoirà
Stéphane
GRAFF
Secrétaire
de
séance :
Priscilla ARVIN-BEROD
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 14
mars
2022
N°
D2022-03-015
OBJET
: APPROBATION
COMPTE
DE
GESTION
2021
: BUDGET
PRINCIPAL
Rapporteur: Madame
Stéphanie
GRASSINI
Exposé: Madame
Stéphanie
GRASSINI
expose
au
Conseil
Municipal
le compte
de
gestion
de
l'année
2021
transmis
par
la Trésorerie
de
Sallanches
pour
la commune
de
Praz-sur-Arly
(Budget
principal).
Le compte
de gestion
se
présente
à l'identique
du
compte
administratif de
l'ordonnateur
soit :
Fonctionnement
Investissement
Recettes
6916
719,58
€
4145
135,04 €
Dépenses
6
109
638,90
€
3 539
539,87
€
Résultats
de
l'exercice
807
080,68
€
605
595,17
€
Résultat
antérieur
reporté
964
128,71
€
- 71
009,58
€
Résultat
de clôture 2021
1771
209,39
€
534
585,59 €
Résultat
consolidé
2 305
794,98
€
Décision
:
Le
conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
;
e
APPROUVE
le compte
de
gestion
2021
ci-dessus
résumé
et présenté
intégralement
en
annexe.
e
DONNE
QUITUS
à
Monsieur
le
Trésorier
Principal
de
Sallanches
pour
le
compte
de
gestion
2021
de
la
commune
de
Praz-sur-Arly.
Amendements
: Néant
36, Route
de
Megève
- 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél
: 04 50 21
90 28 — Fax
: 04
50 21
99 02
accueil@mairie-prazsurarly.fr
—
www.mairie-prazsurarly.fr MAIRE
T2)
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Adoption
:
Conseillers
présents
Procurations
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an ci-dessus.
Au
registre sont les signatures.
CERTIFIEE
EXECUTOIRE
en
vertu de
la télétransmission
en
Sous-
Préfecture
le (voir
visa).
Publiée
par extrait,
au
compte-rendu
affiché
en
Mairie
le 25/03/2022.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
la
juridiction compétente
dans
un délai de deux
mois
à compter de
sa publication et de sa réception
par le représentant
de
l'Etat.
36, Route
de Megève
- 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél
: 04 50 21
90 28 - Fax
: 04 50 21
99 02
accueil@mairie-prazsurany.fr—
www.mairie-prazsurarly.fr