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Document publié le Mardi 23 juin 2020 par la commune d'Uzos.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Bois et produits du bois,
COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 juin 2020 à 20 heures 30’
L’an deux mille vingt le 23 juin à vingt heures 30’, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni en séance publique sous la présidence de Mr Jean OTHAX, Maire.
Etaient présents : Ms OTHAX Jean, JOUANINE Marie-Hélène, DOMENGE Eric, BLAYE- FELICE Jean-Claude, RANGOTTE Pierre, BOITEAU Marie, PETITBENOIT Valérie, CALANDRA Pierre, PEDESERT Audrey, DUPLEIX Brice, VICENTE Christophe, PORODO Claudine, CORMY Céline, LOUSTAU MERICAM Cathy, PONS Gilles.
Excusés :
ORDRE DU JOUR :
I) Désignation des représenants aux diverses organismes :
- SMEP
Titulaire : Marie-Hélène JOUANINE
Suppléant : Pierre RANGOTTE
- SDEPA
Titulaire : Jean OTHAX
Suppléant : Brice DUPLEIX
LOISIRS NARCASTET
Titulaire : Claudine PORODO
Suppléante : Audrey PEDESERT
GEMAPI
Titulaire : Valérie PETITBENOIT
Suppléant : Jean OTHAX
SMTP
Titulaire : Christophe VICENTE
Suppléante : Marie BOITEAU
MAD MAINTIEN DOMICILE
Titulaire : Gilles PONS
Suppléant : Jean-Claude BLAYE-FELICE
CENTRE DE LOISIRS MAZERES-LEZONS
Titulaire : Gilles PONS
Suppléant : Jean-Claude BLAYE-FELICE II)INDEMNITES DE FONCTION
Vu les articles L.2123-20 à L.2123-24-1 du code général des collectivités territoriales(CGCT),Vu l’article L.2123-20 du CGCT qui fixe les taux maximum des indemnités de fonction des maires, adjoints et conseillers municipaux, Vu le procès-verbal de la séance d’installation du Conseil Municipal en date du 27 mai 2020 constatant l’élection du maire et de quatre adjoints, Vu les arrêtés municipaux en date du 28 mai portant délégation de fonctions à Messieurs et Madame les adjoints.
Considérant qu'il appartient au conseil municipal de déterminer les taux des indemnités des élus locaux pour l’exercice de leurs fonctions, dans la limite des taux maximum fixés par la loi,
Considérant que pour une commune de 999 habitants, le taux maximal de l’indemnité du maire en pourcentage de l’indice brut terminal 1015 de l’échelle indiciaire de la fonction publique ne peut dépasser 40,3%
Considérant que pour une commune de 999 habitants, le taux maximal de l’indemnité d’un adjoint (et d’un conseiller municipal titulaire d’une délégation de fonction) en pourcentage de l’indice brut terminal 1015 de l’échelle indiciaire de la fonction publique ne peut dépasser 10,7%
DECIDE à compter 28 mai 2020, date d’effet de la délégation de fonction, de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions du maire, des adjoints (et des conseillers municipaux) comme suit:- maire: 40,3 % de l’indice 1015- 1er adjoint: 10,7de l’indice 1015, - 2ème adjoint: 10,7% de l’indice 1015- 3ème adjoint : 10,7% de l’indice 1015, 4ème adjoint : 10,7% de l’indice 1015
DECIDE d’inscrire les crédits nécessaires au budget communal et de transmettre au représentant de l’Etat la présente délibération et le tableau annexé récapitulant l'ensemble des indemnités allouées aux membres du conseil municipal.
- Maire : 1567,43 € brut
- Adjoints : 416,17 € brut
III) TRAVAUX ZINGUERIE AVANT TOITS ECOLE
L’entreprise RANGUINOTTE et CLAVERIE propose de réaliser la réfection des avants toits de l’école : 10.200 € H.T.
IV) TRAVAUX ROUTE DES COTEAUX
La route des Coteaux a dû être fermée, en effet la partie basse menace de s’effondrer. Le cabinet CETRA qui a réalisé les études sur la partie haute, a été consulté.
Travaux effondrement partie basse route des coteaux.
Proposition de la CETRA : Etude diagnostic : 2 196 € TTC
Frédéric PRETOU (Cetra) a fait appel à l’entreprise BERGEROO.
Les travaux pourraient être réalisés en 2 tranches.
Estimatif : 30944,25 H.T. – 37133,10 € TTC
Des demandes de subventions pourront être faites auprès du Département et de l’Agglo. V) PRIME AGENTS PRESENTS DURANT LE COVID
Le Maire propose au conseil municipal de verser une prime exceptionnelle pour le personnel communal, particulièrement exposé durant la crise sanitaire.
En effet, il rappelle qu’une prime exceptionnelle peut être versée aux agents particulièrement mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire afin de tenir compte d'un surcroît de travail significatif pour faire face à l'épidémie de Covid-19 et assurer la continuité des services publics.
Il appartient au conseil municipal de se prononcer sur les modalités d’attribution de cette prime exceptionnelle.
Le montant maximum de la prime exceptionnelle est de 1000 €.
La prime exceptionnelle sera versée en une seule fois en 2020.
MODALITÉS D'ATTRIBUTION
Peuvent percevoir la prime exceptionnelle les agents particulièrement mobilisés pour lesquels l'exercice des fonctions a, en raison des sujétions exceptionnelles auxquelles ils ont été soumis pour assurer la continuité du fonctionnement des services, conduit à un surcroît significatif de travail, en présentiel ou en télétravail ou assimilé.
Sont considérées comme des sujétions exceptionnelles :
le contact avec le public,
la durée de mobilisation,
la nécessité de réagir rapidement,
le type d’intervention et l’exposition au risque sanitaire
les horaires de travail variable,
Seront considérées comme un surcroit significatif de travail :
la réalisation de travaux supplémentaires,
une hausse des tâches à réaliser (davantage de temps d’intervention de nettoyage de surface, plus de sollicitations de la part des agents, des partenaires extérieurs…),
nécessité de désinfection systématique des locaux et du matériel,
la mobilisation pour organiser le Plan de Reprise d’Activité,
Les agents ayant été placés intégralement en autorisation spéciale d’absence ne peuvent pas percevoir la prime exceptionnelle.
1. ATTRIBUTION INDIVIDUELLE
L’attribution individuelle fera l’objet d’un arrêté individuel du maire.
Le maire fixera :
les bénéficiaires au regard des modalités d’attribution définies par l’assemblée ; les modalités de versement (mois de paiement, …) ;
Le conseil municipal après avoir entendu le Maire dans ses explications complémentaires adopte, les modalités d’attribution de la prime exceptionnelle et son montant plafond et précise que les dispositions de la présente délibération prendront effet au 1er juillet 2020 VI) ATELIERS JEUNES
Monsieur le maire propose de renouveler l’opération « Ateliers jeunes » durant l’été en respectant les consignes sanitaires. Ces activités seraient proposées sur 2 semaines du 6 au 10 juillet et du 15 au 21 juillet.
Les activités proposées ont pour but de mettre en valeur le patrimoine communal : entretien mobilier, espaces verts etc.
A l’issue du stage, les jeunes percevront une bourse de 90 €.
QUESTIONS DIVERSES
Lotissement « Les peupliers »
Un permis d’aménagement va être déposé pour le lotissement « Les peupliers », dossier du Lotissement « Les Carolins » repris par la société ACANTHE.
Il s’agit de 29 maisons dont 9 sur la commune de Rontignon.
Ce dossier examiné en commission travaux a fait l’objet de remarques et de demandes de modifications. Il sera présenté en conseil municipal lorsque les modifications auront été faites.
FONCTIONNEMENT ECOLE ET RENTREE SCOLAIRE
Le planning des employés communaux a été revu afin d’assurer dans les meilleures conditions l’accueil des enfants dès le 22 juin.
La rentrée scolaire de septembre doit être préparée dès maintenant avec une prévision de 82 élèves (dont 34 maternelles). Il faut également envisagé le recrutement d’une ATSEM afin de remplacer Sarah CARVALHO qui a décidé de ne pas renouveler son contrat.
MARCHE DE PRODUCTEURS
Le marché aura lieu le 11 septembre prochain.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Le Maire,
Jean OTHAX COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 Septembre 2020 à 20 heures 30’
L’an deux mille vingt le vingt et un septembre à vingt heures 30’, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni en séance publique sous la présidence de Mr Jean OTHAX, Maire.
Etaient présents : Ms OTHAX Jean, JOUANINE Marie-Hélène, DOMENGE Eric, BLAYE- FELICE Jean-Claude, RANGOTTE Pierre, BOITEAU Marie, PETITBENOIT Valérie, , , DUPLEIX Brice, PORODO Claudine, CORMY Céline, LOUSTAU MERICAM Cathy, PONS Gilles.
Excusés : VICENTE Christophe, PEDESERT Audrey, CALANDRA Pierre.
ORDRE DU JOUR :
I)AGRANDISSEMENT ECOLE et AMENAGEMENTS
Compte-tenu du nombre croissant d’élèves et des projets d’urbanisation à très court terme, il y lieu de prévoir un agrandissement du groupe scolaire avec une salle supplémentaire. Afin de cadrer le financement, une réunion a eu lieu avec la conseillère départementale et le CAUE (Conseil d’Architecture), ce dernier propose une mission d’accompagnement au maître d’ouvrage . Dans un premier temps, il y a lieu de faire le point des besoins avec l’équipe enseignante et la commission travaux.
II) TRAVAUX ROUTE DES COTEAUX (affaissement)
La route des Coteaux a dû être fermée, en effet la partie basse menace de s’effondrer. Le cabinet CETRA qui a réalisé les études sur la partie haute, a été consulté. Travaux effondrement partie basse route des coteaux.
Proposition de la CETRA : Etude diagnostic : 2 196 € TTC
Frédéric PRETOU (Cetra) a fait appel à l’entreprise BERGEROO.
Les travaux pourraient être réalisés en 2 tranches.
Estimatif : 30944,25 H.T. – 37133,10 € TTC
Des demandes de subventions pourront être faites auprès du Département et de l’Agglo.
IV) CESSION RUE DU MOULIN/ACANTHE
Par délibération en date du 16/10/2018 il était décidé de céder à titre gratuit à la société FRANCELOT une bande de terrain de 91ca environs le long du futur lotissement « Les Carolins ».
Monsieur le Maire informe le conseil que la société FRANCELOT qui avait obtenu un permis d’aménager pour la réalisation du lotissement « Les Carolin » a abandonné le projet et le permis d’aménager a fait l’objet d’un retrait. Un nouveau permis d’aménager a été déposé par la société ACANTHE ;
Afin de faciliter les accès, il y a lieu de céder à la société ACANTHE, une bande de terrain le long de la rue du Moulin, parcelle cadastrée AE N°40, d’une superficie de 0a91ca. V) RETROCESSION PARTIES COMMUNES « Jardin de la Tour »
Monsieur le Maire informe le conseil de la demande de l’Association Syndicale du lotissement « Les Jardins de la Tour», représenté par son Président, Mr Christophe ARACIL, afin de céder à la Commune les parties communes du lotissement : voirie, réseaux et espaces verts du dit lotissement, les co-lotis ayant donné leur accord à cet effet.
Il précise que la voie du lotissement pourrait être incorporée et classée dans la voirie communale, ce qui ne nécessite désormais plus d’enquête publique, l’article L.141-3 du Code de la Voirie Routière en dispensant les classements et déclassements des voies communales, sauf lorsque l’opération a pour conséquence de porter atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation assurées par les voies, ce qui n’est pas le cas ici. Les espaces verts intègreraient quant à eux le Domaine public non routier.
Invité à se prononcer sur cette question et après en avoir délibéré, le conseil municipal :
DECIDE d’acquérir à titre gratuit la voie et les équipements communs du lotissement « les Jardins de la Tour » ;
De Classer la voie du dit lotissement dans la voirie communale ;
D’incorporer les espaces publics dans le Domaine Public ;
AUTORISE Mr le Maire à procéder aux démarches nécessaires à cette opération, notamment de mettre à jour le plan et le tableau de classement des
voies communales et de solliciter les services de l’APGL afin d’établir
l’acte en la forme administrative constatant le transfert de propriété.
RETROCESSION PARTIES COMMUNES « Le CASTILLOU » HABITELEM
Monsieur le Maire informe le conseil qu’au terme de la convention signée avec la société HABITELEM, pour le financement de la résidence de 18 logements sociaux, il est convenu au terme de l’article 4 : « Entre la commune et HABITELEM, qu’après la livraison de l’opération aux locataires, HABITELEM rétrocède, à l’euro symbolique, dans le Domaine Public de la Commune, et en assure alors, la gestion et l’entretien :
* Les espaces verts et plantations hormis les espaces verts privatifs des appartements ;
* Les voiries, parkings et autres surfaces définies sur le plan annexé à la convention ;
* Les équipements, réseaux et autres ouvrages situés sur les surfaces ci- dessus rétrocédés à la Commune : tous réseaux, éclairage public…
Invité à se prononcer sur cette question et après en avoir délibéré, le conseil municipal :
DECIDE d’acquérir à titre gratuit la voie et les équipements communs de la résidence de 18 logements locatifs sociaux, de classer la voie du dit lotissement dans la voirie communale, d’incorporer les espaces publics dans le Domaine Public ; VI) SUBENTIONS COMPLEMENTAIRES
* ECOLE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que lors du vote du budget il attribuait une subvention de 1500 € à l’association «OCCE LANOUGUERE».
Compte tenu de nouveaux investissement supporté par cette association, notamment les frais engagés pour l’achat de matériel (cabane rangement), il y a lieu de lui attribuer une subvention complémentaire de 800 € afin de l’aider à supporter ces frais.
* Association 1/2/3 Pestacles
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que lors du vote du budget il attribuait une subvention de 2500 € à l’association « 123 Pestacles».
Compte tenu de nouveaux investissement supporté par cette association, notamment les frais engagés pour la réalisation d’une scène complète, il y a lieu de lui attribuer une subvention complémentaire de 4500 € afin de l’aider à supporter cet investissement.
QUESTIONS DIVERSES
ACHAT BALAYEUSE
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il a été nécessaire de changer la balayeuse : - achat balayeuse : 11520 € TTC
Reprise ancien matériel : 960 €
TOTAL : 10560 € TTC
RENTREE SCOLAIRE : RECRUTEMENT
Compte-tenu du nombre important d’élèves il a été nécessaire de procéder aux recrutements suivants :
- Contrat aidé : Mme TILLY 20heures/hebdomadaire ;
- Renouvellement CDD Mme PEYROULET (10 H);
- Renouvellement CDD Mme CONDOU (17H)
- ATSEM : recrutement de Mme LOUSTAU (remplacement Mme CARVALHO)
AVENANT CONTRAT
Mr le Maire propose d’annualiser le contrat d’agent d’animation pour la surveillance de la cantine. En effet, ce dernier avait été conclu sur la base de l’année scolaire ce qui pénalisait l’agent.
PRESENTATION « JARDINS PARTAGES »
Mr Jean-Claude BLAYE-FELICE présente le projet de « Jardins partagés » en partenariat avec le Centre Social de MAZERES-LEZONS.
1. Un jardin au centre du Bourg
Le jardin partagé serait aménagé au niveau du terrain LAURENCINE, à peu près sur la moitié de la
surface de ce terrain, soit 800 m2 environs.
Ce Jardin serait constitué d’une partie collective et de lots individuels. Son aménagement serait
progressif sur 3 années. 2. Un jardin aux enjeux multiples
a. permettre aux habitants de cultiver sainement en respectant certaines règles de la
permaculture, avec l’aide d’un professionnel. Ce Jardin pourrait en quelque sorte
servir de modèle.
Ce jardin s’adresserait aux habitants qui n’ont pas de terrain ou un terrain trop petit
pour créer un potager , aux habitants qui manquent de savoir-faire ou qui souhaitent,
au contraire, faire partager leur expérience, aux habitants qui n’ont pas la possibilité
de gérer un potager sur l’année entière.
b. but pédagogique : ce jardin serait ouvert aux écoles, prioritairement à l’Ecole
d’UZOS.
c. créer du lien social
Un Jardin partagé est par essence un lieu de rencontres, notamment inter-
générationnelles.
Des animations variées pourraient y être organisées.
3. Un jardin géré en collaboration par la commune d’UZOS et par le centre social « Cap de Tout »
La première année, l’année 2021, l’animateur « Environnement » de Cap de Tout se
chargerait de l’aménagement du Jardin en collaboration avec des habitants
jardiniers bénévoles. Il interviendrait une journée par semaine (8 heures) et son
salaire serait entièrement pris en charge par Cap de Tout .
La commune d’UZOS prendrait à sa charge le financement d’outils et
d’équipements pour un total n’excédant pas 3000 euros .
Les années suivantes, le rôle de l’animateur serait plus réduit
Points importants : la collaboration entre Cap de Tout et la commune d’UZOS est
prévue pour une durée limitée, 3 ans maximum. Les deux parties se garderaient le
droit de résilier le contrat à tout moment avec un préavis de 3 mois
Le projet de Jardin partagé est adopté, à l’unanimité, par le conseil municipal
MARCHE DE PRODUCTEURS et FORUM DES ASSOCIATIONS.
Le marché des producteurs a rencontré un succès très moyen.
Le forum des associations : 88 entrées.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Le Maire,
Jean OTHAX COMPTE-RENDU
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
23
novembre
2020
à
18
heures
L'an
deux
mille
23
novembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
s'est
réuni
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Mr
Jean
OTHAX,
Maire.
Etaient
présents
: Ms
OTHAX
Jean,
JOUANINE
Marie-Hélène,
DOMENGE
Eric,
BLAŸE-
FELICE
Jean-Claude,
RANGOTTE
Pierre,
BOITEAU
Marie,
PETITBENOIT
Valérie,
, ,
DUPLEIX
Brice,
PORODO
Claudine,
CORMY
Céline,
LOUSTAU
MERICAM
Cathy,
PONS
Gilles
VICENTE
Christophe,
PEDESERT
Audrey
Excusés
:
CALANDRA
Pierre.
ORDRE
DU
JOUR :
DAGRANDISSEMENT
ECOLE
et AMENAGEMENTS
Compte-rendu
des
diverses
commissions
pour
l'agrandissement
de
l'école
et
le
projet
LAURENCINE.
Restitution
prévue
fin
janvier
au
CAUE.
Restructuration
de
l’ensemble
du
groupe
scolaire
d
'UZOS
Suite
à la réunion
avec
le directeur
de
l'école,
voici
le programme
de
l'école
:
—
classe
supplémentaire
de
60m?
si maternelle,
50
à 55
m°
si élémentaire
—
Sanitaires
adaptés
aux
maternelles
avec
une
douche
—
Sanitaire pour
le primaire
—
1
local ATSEM
tisanerie
—
À
bureau
—
1 garderie faisant
également
office
de
salle
de
motricité,
cette
garderie
aura
une
entrée
distincte
de
celle
de
l'école
—
Remise
en peinture
te rafraîchissement
de
l'ensemble
des
locaux
—
Mise
en place
d'éclairage
LED
avec
gestion
suivant
la luminosité
(économies
d'énergie)
—
Rénovation
du
chauffage
chaudière
bois
ou
autre
ENR
(PAC)
—
Armélioration
de
l'isolation
avec
une
isolation
biosourcée
ou
bio
climatique
—
Mise
en place
de panneaux
photovoltaïque
en
autoconsommation
(option
stockage pour
les
utilisations
nocturne
avec
alimentation
des frigos
de
la cantine
en
nocturne)
—
Remise
en
état lambris
dessous
de
toit
—
Entrées
garderie
et école
séparées
—
Point
accueil
et attente
des parents
abrité
des
intempéries
—
WCPMR
Contraintes
;
—
Travaux
en
site
occupé
—
Malgré
l'agrandissement
l'alimentation
électrique
devra
rester
sur
un
tarif bleu
—
Obtenir
des
CEE
—
Classe provisoire
dans
bungalow
ou
autre
solution
—
L'école,
la salle polyvalente,
le plateau
sportif et la cantine
sont
impactés par
le décret
tertiaire,
ef ne font
qu'un
seul
ensemble,
il faut
donc
réaliser
le
maximum
d'économie
d'énergie
sur
ce projet,
afin
de faciliter
au
maximum
la diminution
des
consommations
du
site Consulfation
de
la
commission
« Animation,
Sport,
culture
»
sur
le
projet
global
{extension
et
rénovation
de
l'Ecole,
aménagement
«
LAURENCINE
»)
Identification
des
besoins
Annexes
à la
salle
polyvalente
et
au
Plateau
sportif
Salle
annexe
à la grande
salle
L'existence
d'une
salle
attenante
à
la
grande
salle
{servant
de
loges
lors
des
spectacles,
de
lieu
de
stockage
en
sus
de
la
cuisine
pour
les
repas,
….]
nous
semble
très
utile,
voire
indispensable.
L'idéal serait
de
conserver
telle
quelle
la
salle
des
associations
qui
joue
ce
rôle
actuellement. Vestiaires Vestiaires
avec
douches
surtout
indispensables
pour
le
basket,
la pelote
Site
de
stockage
pour
les
associations
sportives
Stocker
les
ballons
de
basket
ou
de
foot,
les
agrès
pour
la
gym,
…
Site
de
stockage
du
matériel
des
différentes
associations
Stockage
de
gradins,
de
buvettes,
…
structures
stockées
actuellement
à la
cave
et
surtout
dans
les
granges
«
Laurencine
»
Il serait
bienvenu
de
construire
une
zone
de
stockage
à proximité
de
la
salle
polyvalente
Salles
dans
les
bâtiments
« Laurencine
»
Salle
à usages
multiples
(salle
de
réunion,
ludothèque,
médiathèque,
bibliothèque,
activités
artistiques, …
) pouvant
être
utilisée par
tous
(jeunes,
seniors,
…
}
Salle
des
associations
Si la salle
actuelle
était
intégrée
à l'Ecole
Autres
pistes
envisageables
pour
«Laurencine
»
Petit
théâtre
dans
une
des
granges
Sa
vocation
première
serait
d'être
louée
à une
ou plusieurs
troupes
de
théâtres.
Il
s'agirait
donc
d'un
investissement.
Quelques
dates pourraient
être
réservées
aux
associations
d'Uzos
(123 pestacles,
…) Problème
des
nuisances
sonores
qui
pourraient
en
résulter.
Animations,
Expositions
sur
le
thème
de
l'Environnement,
de
l'Eau 11)
TRAVAUX
VOIRIES
- PROGRAMME
pluriannuel
pour
l'entretien
des
voiries
: la
SOGEBA
doit
fournir
un
devis - ROUTE
DES
COTEAUX
(CETRA)
Les
travaux
estimés
à 27669,50
€ HT
pourraient
débuter
début
décembre.
- Impasse
des Près
:
Voir
les disponibilités
de
l’entreprise
BERGEROT
afin
de
démarrer
ces
travaux
au
plus
vite.
Le
revêtement
sera
réalisé
en
tri-couche.
- Eclairage
public
défectueux
centre
commerçant
: problème
des
poteaux
en
bois.
-
Impasse
des
Mésanges
:
17207,23
HT.
—
20648,68
TTC
{En
attente
de
mise
en
concurrence)
MISE
EN
PLACE
RÉSEAU
FIBRE
Les
travaux
sont
en
cours
sur
l’ensemble
du
territoire
communal.
TRAVAUX
BATIMENTS
ET
DIVERS
APPARTEMENT
CASSQULET
Compte-rendu
de
la visite
: Travaux
importants
à prévoir
: fissures,
humidité
et réseau
électrique
à refaire.
Les
artisans
de
la commune
ne
seront
sollicités.
CREPISSAGE
MURS
LABAN
ET
PLATEAU
SPORTIF
Les
devis
sont
en
cours
CHAUDIERE
CANTINE
Compte-tenu
de
l'urgence,
il vaudrait
mieux
changer
la chaudière
sans
attendre
l'étude
globale
d'économie
d'énergie
sur
les
bâtiments publics.
Profiter peut-être
des
vacances
de Noël pour
réaliser
ces
travaux.
RENTREE
SCOLAIRE
JANVIER
Nouvelle
action
menée
avec
l'APE
auprès
de
l'Académie.
Un
rendez-vous
a été pris
auprès
de
l'inspecteur
afin
d'obtenir
un
demi-poste.
POSTE
CAE
(cantine)
Mme
INTACIO
souhaiterait
faire
un
stage
CAE
à
la
cantine
(9
mois
minimum)
et
est
intéressée
pour
le
remplacement
de
Renée
LAPINE.
Mme
PEYROULET
Mme
PEYROULET
est
arrêtée
jusqu'à
nouvel
ordre
(personne
fragile
COVID).
Compie-tenu
de
l'urgence,
nous
avons
contacter
Mme
INIACIO
qui
a
accepté
spontanément.
Un
contrat
d'un
mois
a
êté
fait
Mme
INIACIO
pour
12
heures/hebdomadaire.
Si
Mme
PEYROULET
ne
revient
pas,
il y
a
lieu
de
renouveler
ce
contrat
pour
le
mois
de
décembre.
À
partir
de
janvier,
nous
pourrons
conclure
un
CAE
avec
Mme
INTACIO. QUESTIONS
DIVERSES
NOMINATION
REFERENT
PLUI
Pour
le suivi
du
PLUI
: nomination
d'un
référent
au
COTECH
(comité
technique)
Concernant
les
modifications
que
l’on peut
apporter
au
PLUI
nous
avons
rencontré
Stéphane
BONNASSIOLE
(Agglo.),
il ne
s'agit
que
de
modifications
mineures.
CENTRE
COMMERCANT
: DEMANDE
Le
Laboratoire
du pied
demande
la suppression
du
mois
de
loyer
de
décembre.
Nous
allons
nous
renseigner
auprès
du
trésorier,
des possibilités juridiques
du
conseil
municipal
en
la matière.
SIGNATURE
CONVENTION
_« JARDINS
PARTAGES
»
Convention
« Jardin
partagé
»
Conforme
au
projet
de
Jardin
partagé
adopté
par
le
dernier
CM
du
21
septembre
2020
C'est
une
convention
entre
le
village
d’Uzos
et
le
centre
social
Cap
de
tout,
la
finalité
étant
d'aménager
un
Jardin
partagé
à
Uzos.
Apport
de
la commune
d'Uzos
Mise
à disposition
d’une
parcelle
de
800
m°
situé
à l'extrémité
Est
du
terrain
«
Laurencine
»
Fournir
un
peu
de
matériel
:du
bois
(pour
construire
l'aire
de
compostage,
la
serre,
la
clôture,
….)
1
toilette
sèche
,
un
système
de
récupération
d’eau
de
pluie
(cuve
de
1000
1}
ou
1 pompe.
Besoins
estimés
à
2000
€,
3000
€
maximum
.
Activités
et
objectifs
de
l’
association
«Cap
de
Tout
»
Aménager
le
jardin
et
l'accompagner
dans
son
fonctionnement
Intervention
de
l'animateur
environnement
de
l'association
Cap
de
Tout
en
collaboration
avec
des
habitants
d’Uzos
;
La
première
année,
intervention
de
l'animateur
au
moins
un
jour
par
semaine
.
Les
années
suivantes,
son
activité
au
jardin
sera
moins
régulière
mais
il aura
toujours
un
rôle
de
conseiller
technique
et
éthique.
Organiser
des
animations
avec
l'accord
de
la
Mairie
Ouverture
aux
écoles,
repas
collectifs,
ouverture
au
public
au
moins
4 fois
dans
l'année,
…
Durée
de
la convention Durée
d'un
an
; bilan
au
terme
de
cette
année
et possibilité
de
renouvellement
pour
2
années
supplémentaires . Les
2 parties
peuvent
résilier
la
convention
à
tout
moment
avec
un
préavis
de
3
mois. A
L’unanimité
le Conseil
Municipal
autorise
le maire
à signer
la convention.
INFORMATIONS
DIVERSES
CEINTURE
VERTE
Fort
du
constat
que
dans
10
ans
60%
des
agriculteurs prendront
leur
retraite,
l’agglo.
de
Pau
a mis
en place
un projet pour
développer
le maraïîchage
bio
dans
la ceinture
verte
de
l’agglo.
Paloise.
Une
réunion
a eu
lieu
en
mairie
ave
Patrick
BURON,
maire
de
MEILLON
et
partenaire
du projet
afin
de
recenser
les
terrains
qui
seraient
libres
sur
la commune.
ENQUETE
DEPLACEMENT
URBAIN
Chritophe
VICENTE
(délégué
SMTU),
présente
les remarques
qu'il
a faite
lors
de
l'enquête
des
déplacements
urbains
: souhait
que
la commune
soit
desservie par
le bus,
qui
aujourd'hui
s'arrête
au
rond-point
de
la zone
artisanale.
CCAS Compte-tenu
des
restrictions
sanitaires,
le repas
du
CCAS
n'aura pas
lieu
cette
année.
Lors
de
la
dernière
réunion
du
CCAS,
il a
été
décidé
de
retenir
désormais
la
date
de
65
ans
et
non
60
ans pour
bénéficier
des
cadeaux,
sorties,
repas.
Cette
décision
a été prise
afin
de
s'adapter
à une
réalité
économique
et sociale
: départ
à la retraite
beaucoup
plus
tardif eic.
Il a été décidé
d'offrir
en
cadeau
de fin
d'année,
un
bon
de
retrait
chez
les
commerçants
d'UZOS
:
- Boulangerie
DALLY,
Restaurant
le Pare-Faim,
Confiturerie
MIOT
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée.
Le
Maire,
Jean
OTHAX COMPTE-RENDU
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
16
Décembre
2020
à
18
heures
L'an
deux
mille
vingt,
le
seize
décembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
s'est
réuni
en
séance
privée
(contrainte
sanitaire
COVID
19)
sous
la
Présidence
de
Mr
Jean
OTHAX,
Maire.
Etaient
présents
: OTHAX
Jean,
JOUANINE
Marie-Hélène,
DOMENGE
Eric,
BLAYE-
FELICE
Jean-Claude,
RANGOTTE
Pierre,
BOITEAU
Marie,
PETITBRENOIT
Valérie,
DUPLEIX
Brice,
PORODO
Claudine,
CORMY
Céline,
LOUSTAU
MERICAM
Cathy,
PONS
Gilles,
VICENTE
Christophe,
PEDESERT
Audrey,
CALANDRA
Pierre.
Excusés
:
Le
compte
rendu
du
précédent
Conseil
Municipal
a
été
voté
en
début
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
:
Î
AGRANDISSEMENT
ECOLE
Compte-tenu
du
nombre
croissant
d'élèves
et
des
projets
d'urbanisation
à
très
court
terme,
il
est
nécessaire
de
prévoir
un
agrandissement
du
groupe
scolaire.
Des
réunions
ont
eu
lieu
pour
faire
le
point
sur
les
besoins
{commissions
école
et
travaux,
rencontre
avec
l'équipe
enseignante,
etc….),
1
reste
désormais
à finaliser
la
liste
des
besoins
afin
de
la
communiquer
au
CAUE.
Contrainte
à prendre
en
compte,
les
trois-quarts
de
la
cour
sont
en
zone
inondable
(PPR).
Dans
le
cas
d'une
ouverture
de
classe
dès
la
rentrée
prochaine,
il
est
envisagé
d'utiliser
la
salle
des
associations
comme
salle
de
classe
supplémentaire.
La
Commission
Association
va
se
rapprocher
des
différentes
associations
pour
commencer
à
trouver
avec
eux
des
solutions
alternatives
à
cette
éventuelle
occupation.
De
plus
la
Mairie
va
étudier
si
un
agréement
est
nécessaire
à
l’utilisation
de
cette
salle
comme
salle
de
classe.
11)
TRAVAUX
DE
VOIRIE
1.
Route
des
Coteaux
Suite
à un
l'effondrement
de
la partie
basse
de
la route
des
coteaux,
la société
BERGEROT
a
réalisé
des
travaux
de
renforcement
et sécurisation
pour
un
montant
de
33203
€ TTC
Le
montant
des
travaux
sera
inclus
dans
le budget
2021. 2.
Impasse
des
Prés
et Chemin
de
la BIARCE
L'impasse
des prés
et le chemin
de
la BIARCE
(secteur
Pindats)
ont
été
refaits
avec
un
revêtement
tri-couche.
Ces
travaux
ont
été réalisée par
la société
BERGEROT
pour
un
montant
de
10000
€ TTC
Le
montant
des
travaux
sera
inclus
dans
le budget
2021.
3.
Impasse
des Mésanges
L'élargissement
de
l'Impasse
des
Mésanges
est actuellement
à
l'étude.
Des
devis
sont
attendus pour
réaliser
ces
travaux
incluant
également
des
trottoirs
identiques
à ceux
du
lotissement
de
la
Tour.
III)
AUTRES
TRAVAUX
1.
Appartement
CASSOULET
Les
investigations
sont
toujours
en
cours pour
rénover
l'appartement
de Mr
CASSOULET
situé
au-dessus
de
la Mairie.
Les
murs
qui s'effritent
seraient
vraisemblablement
dus
à un
problème
de
ventilation.
La
remise
aux
normes
de
l'électricité
est à prévoir,
un
électricien
devrait passer pour
estimer
les
travaux
à effectuer
et réaliser
un
devis.
Quant
aux fissures
elles
sont probablement
dues
aux
travaux
effectués
sur
la Mairie.
2.
Chaudière
de
la cantine
Des
travaux
sont
à réaliser
sur
la chaudière
de
la
cantine
(régulateur
hors
service).
Après
vérification
de
tarifs
de prestation
similaires,
le devis
réalisé par
l’entreprise
SABATE
d'un
montant
de
5993€
HT a
été accepté
et signé.
3.
Travaux
de
crépis
La
Mairie
est
en
atiente
de
devis pour
crépir
le plateau
sportif et le mur
chez
Mr
NOUGUE.
IV)
CONTRAT
CAE
CANTINE
SCOLAIRE
Pour
anticiper
le
départ
à
la
retraite
de
la
cantinière,
Renée
LAPINE,
en
août
2021,
un
contrat
CAE
de
26h
sera
passé
avec
Sonia
RODRIGUES
à partir
de
janvier
2021
(voté
lors
du
Conseil
Municipal).
Elle
assistera
Renée
dans
ses
tâches
(élaboration
et
préparation
des
menus,
gestion
des
stocks,
passage
des
commande)
jusqu'au
départ
en
retraite
de
Renée.
Ce
contrat
comprend
également
un
parcours
de
formation.
M)
CLASSE
BILINGUE
OCCITAN
L'éducation
national
souhaite
créer
une
section
bilingue
Occitan/Français
au
sein
des
établissements
scolaires
des
commune
de
MAZERES-LEZONS
et
UZOS.
Le
phasage
imaginé
est
la
création
dès
la
rentrée
2021
d'une
classe
maternelle
bilingue
de
petite
et
moyenne
sections
dans
l'école
primaire
de
MAZERES-LEZONS.
Puis
à partir
de
2023,
une
classe
bilingue
serait
également
créée
à
l’école
d'Uzos
pour
accueillir
les
élèves
d’occitan
à partir
du
CET
(voir
CP
pour
l'année
de
transition). Une
réunion
publique
organisée
par
l'éducation
nationale
doit avoir
lieu
courant janvier
si le
contexte
sanitaire
le permet pour
informer
les parents
d'élèves.
VI)
SUBVENTIONS
COMPLÉMENTAIRES
4
APE
Cette
année
le sapin
de Noël
qui
décore
l'entrée
de
la Mairie
a été
acheté
auprès
de
l'Association
des
Parents
d'Élèves
(APE)
de
l’école
d'Uzos
(40€).
Tous
les
ans,
la Mairie
attribue
une
subvention
de
300€
à l'OCCE
pour
l'achat
de
cadeaux
de Noël pour
l'école,
Cette
année
les cadeaux
ont
été
directement
commandés
sur
la
boutique
en
ligne
Oika
"Visio
via
l’'APE pour
un
montant
de
340€.
Une
subvention
complémentaire
de
380€
a donc
été
attribuée
à l'APE pour
couvrir
ces frais
(votée
lors
du
Conseil
Municipal).
VII)
JARDINS
PARTAGES
Mr
Jean-Claude
BLAYE-FELICE
a fait
le point
sur
l'avancement
du projet
de
« Jardins
partagés
»
en partenariat
avec
le
Centre
Social
de
MAZERES-LEZONS.
En plus
d'une partie
collective,
certains
lots seront proposés
à la
location
pour
un
usage
individuel
(environ
90m2
découpé
en
4 lots).
Le paiement
des
loyers
de
ces
lots
individuels
se
fera
directement
auprès
du
centre
social
Cap
de
Tout
(voté lors
du
Conseil
Municipal).
Des
bacs
en
acacia
et châtaigné
seront fabriqués
l'animateur
« Environnement
» de
Cap
de
Tout
et transportés
en
utilisant
le tracteur
de
la Mairie.
VII)
POINTS
ET
QUESTIONS
DIVERS
1.
Loyer
centre
commercial
La podologue
du
laboratoire
du pied
du
centre
commercial
d'Uzos
a demandé
la suppression
de
ses
loyer
(650€).
Après
vérification,
auprès
de
la
Trésorerie,
il s'avère
que
la Mairie
n'a pas
le droit
de
suspendre
les
loyers,
en
revanche,
une
demande
d'échelonnement peut
être
demander
par
le
professionnel
auprès
de
la trésorerie
de
Nay.
La
Marie
va
écrire
aux
trois
locataires
du
centre
commercial
(le laboratoire
du pied,
le
restaurant
le pare faim
et l'orthophoniste)
pour
les
avertir
de
cette possibilité.
2.
Les
gens
du
Voyages
La
Mairie
a rejeté
la demande
de
la Mairie
de MAZERES-LEZONS,
de faire
une
zone
d'accueil
des
gens
du
voyage
entre
les
2 communes. 3.
Suppression
poteau
électrique
Mr
VIVES
réitère
sa
demande
de supprimer
le poteau
électrique
devant
sa
maison,
rue
des
Frênes.
4.
Eclairage public
L'éclairage public
du
centre
commercial
est actuellement
défectueux.
5.
Lot BARTET
Îl est prévu
un
renforcement
de
réseau
ENEDIS
afin
de desservir
2 lots
(BARTET)
à la sortie
d'Uzos.
6.
Lotissement
de
la
Tour
Le
jardin paysagé
du
lotissement
de
la
Tour
a été
réalisé.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée.
Le
Maire,
Jean
OTHAX