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Procès Verbal - 1493967
Procès Verbal - 1824462
Déliberation - 1875959
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Ploemel.
Lien du pdf (Déliberation - 1875959)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Aménagement du territoire,
DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 19 DÉCEMBRE 2024
Liste des délibérations
2024-64 Finances Versement d'un don financier exceptionnel en soutien à la population de Mayotte
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2024-65 Urbanisme ZAC de la Gare - Présentation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2023
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2024-68 Finances Admission en non-valeur
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2024-69 Finances Avenant relatif au loyer du 1er trimestre 2025 de la maison d'assistants maternels
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2024-71 Finances Annulation des modalités de répartition des produits des concessions au cimetière
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