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Convocation - CONVOCATION CM 15.01.2026
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 02h33 par la commune de Quissac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 15.01.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
1 place Charles Mourier
30260 Quissac
© 0466 7756 31
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC Quissac, le 19/12/2025
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
JEUDI 15 JANVIER 2026 À 19H00
EN MAIRIE - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
Délibération n°001/2026 : Approbation du conseil municipal du 15 décembre 2025
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°002/2026 : Avenant à la convention Petites Villes de Demain (PVD)
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°003/2026 : Modification règlementaire du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des
fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l'engagement professionnel)
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°004/2026 : Subvention programme « Ravalement de façades » Rapporteur Robert CHAZEL
Délibération n°005/2026 : Attribution des lots n°1, 5, 6, 9, 10, 11 et 12 du marché public de travaux de
l'aménagement de la rive gauche du Vidourle
Rapporteur Serge CATHALA
Charlotte POTAGE, Cheffe de projet Petite ville de demain présentera le bilan annuel de l'Opération de
Revitalisation du Territoire (ORT).
Comptant sur votre présence, et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Chère Collègue, Cher
Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
@ 0466 77 3002 © mairie@ville-quissac.fr