Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - P.V. conseil municipal du 13 mars 2025
Procès Verbal - 6 PV CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2025 reduit
Conseil Municipal - P.V. conseil municipal du 31 mars 2016
Ordre du Jour - ODJ 13 oct 2025
Conseil Municipal - P.V. conseil municipal du 24 novembre 2016
Conseil Municipal - P.V. conseil municipal du 28 avril 2016
Procès Verbal - 2 PV CM 31 MARS 2016
Conseil Municipal - P.V. conseil municipal du 22 juillet 2020
Conseil Municipal - P.V. conseil municipal du 1 juin 2017
Conseil Municipal - P.V. conseil municipal du 13 octobre 2020
Déliberation - ODJ CONSEIL 13 MARS 2025
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Nègrepelisse.
Lien du pdf (Déliberation - ODJ CONSEIL 13 MARS 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Jeunesse,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA
EN SÉANCE PUBLIQUE
SALLE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Maison de l’Intercommunalité - 370 avenue du 8 mai 1945 – 1er étage
JEUDI 13 MARS 2025 À 19 HEURES 30
ORDRE DU JOUR :
1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 janvier 2025
2 - Rapport d’Orientation Budgétaire 2025
3 - SDE 82 – modification des statuts
4 - Maison de santé – cession terrain
5 - Relocalisation hôtel de ville – dossier technique et plan de financement
6 - Terrain de sport synthétique – dossier technique et plan de financement
7 - Réfection toitures écoles – dossier technique et plan de financement
8 - Cheminement doux – Revel tranche 2 – dossier technique et plan de financement
9 - Investissements – autorisation engagement des dépenses – article L.1612-1 du CGCT
- Budget Principal
- Budget Annexe Électricité
10 - Dispositif « argent de poche » - projet
11 - Restaurant scolaire – modification du règlement intérieur
12 - Fonction Publique Territoriale – création emplois non permanents
13 - Fonction Publique Territoriale – création emploi permanent
14 - Fonction Publique Territoriale – autorisation recrutement contractuel
15 - Fonction Publique Territoriale – astreinte d’exploitation
16 - Dénomination de voies – Place de l’ancienne Gare
17 - SDE 82 – projet d’éclairage public « rue Fournier » – convention de mandat
18 - Communication et questions diverses
• Décisions du maire Prises en vertu d’une délégation donnée par le Conseil municipal (Article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
• Relevé des achats par carte bancaire.
5 place de la mairie – BP 60051 – 82800 NÈGREPELISSE- 05 63 64 22 66 – fax 05 63 64 26 24 – courriel mairie@ville-negrepelisse.fr
Service
Tél. :