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Ordre du Jour - ODJ 13 oct 2025
Document publié le Lundi 13 octobre 2025 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 13 oct 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Institutions publiques,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Pouzauges, le 07 octobre 2025
Pouzauges
ADMINISTRATION GENERALE
Dossier suivi par :
Nicolas BOSSARD — Directeur Général des Services
Mails : A Mesdames et Messieurs
bossardnicolas@ pouzauges.fr
les Conseillers Municipaux
N/réf :
NB/10008
Objet :
Convocation
P.J. :
Rapport de présentation et annexes
Madame, Monsieur,
Je vous confirme que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu :
Le lundi 13 octobre 2025, à 19 h 00, salle du Conseil de l'Hôtel de Ville
A L’ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 8 septembre 2025
FINANCES
1. Tarification de la location de la salle du Château
2. Participation financière aux frais de fonctionnement du RASED
3. Programme de mise en valeur du patrimoine architectural - Modification du règlement
4. Programme de mise en valeur du patrimoine architectural — Octroi d’une subvention
5. Convention CAF — Financement de l'Espace de Vie Sociale
6. Attribution d’une subvention à l'association « Ô temps d’une pause »
URBANISME — TRAVAUX — AMENAGEMENT
7. Marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de 3 secteurs d'habitat — Attribution
8. Site Kalhyge — Avenant n°1 à la convention d'études confiée à l'Etablissement Public Foncier
RESSOURCES HUMAINES
9. Modification du tableau des effectifs - Création d’un emploi d'Attaché territorial
10. Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade 2025
INFORMATIONS DIVERSES
Vous trouverez ci-joint le rapport de présentation relatif à ces sujets.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à mes sentiments les meilleurs.
Michelle