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Arrêté - AR2024 1391 Commemoration du 106eme anniversaire de l Armistice 14 18
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 1391 Commemoration du 106eme anniversaire de l Armistice 14 18)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2024-1391/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de la VILLE DE MONTBELIARD, en
date du 17 octobre 2024,
Et afin de permettre le bon déroulement de la
commémoration du 106° anniversaire de l'Armistice
14-18, tout en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Commémoration du 106° anniversaire de l’Armistice 14-18
Arrêtons,
Article 1 :
Le stationnement de tout véhicule sera interdit le lundi 11 novembre 2024 :
> De 6h00 à 13h00 :
e Faubourg de Besançon, sur les 6 emplacements de stationnement en épi situés à proximité du Temple Saint-Georges.
e Parking Lizaine Nord, en totalité à l'exception des véhicules du 1° R.A.
> De 6h00 à 12h00 :
Place Denfert Rochereau, dans sa totalité,
Place Dorian, dans sa totalité,
Cour des Halles, dans sa totalité,
Rue des Halles dans sa totalité,
Parking rue des Tours, sur la moitié du parking côté rue de Belfort.
Article 2 :
La circulation de tout véhicule sera interdite le lundi 11 novembre 2024, de 6h00
à 12h00 :
e Faubourg de Besançon dans les 2 sens de circulation et dans sa partie comprise entre la place Denfert Rochereau et l'avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,
Rue des Halles, dans sa totalité,
Cour des Halles, dans sa totalité,
Place Denfert Rochereau, dans sa totalité,
Place Dorian, dans sa totalité,
Rue Viette dans les 2 sens de circulation et dans sa partie comprise entre la place Denfert Rochereau et la rue de la Schliffe.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 OO
fax 03 81 99 22 64
24/502 : www.montbeliard.com N° 2024-1391/AG (suite)
Article 3 :
Le cortège piéton participant à la commémoration sera autorisé à emprunter la
chaussée ou une partie de celle-ci sur l'itinéraire formé par les voies suivantes le
lundi 11 novembre 2024 de 10h30 à 12h00 :
#
itinéraire emprunté à l'aller
Place Denfert-Rochereau,
Rue Viette,
Rue de la Sous-Préfecture,
Rue de Belfort.
Itinéraire emprunté au retour
Rue de Belfort,
Rue de la Sous-Préfecture,
Rue Viette,
Place Denfert-Rochereau,
Faubourg de Besançon.
En conséquence :
La circulation des véhicules sera ralentie ou momentanément interrompue au
moment du passage des cortèges sur les itinéraires précités ainsi que sur les
voies s’y raccordant.
Les usagers devront se conformer aux injonctions des Services de Police.
Article 4 :
La circulation de tout véhicule sera interdite le lundi 11 novembre 2024 de 10h45
à la fin de l’arrivée du cortège au square du Souvenir :
rue de Belfort, dans sa partie comprise entre l'avenue Wilson et le parking de la
rue des Tours,
rue des Tours, dans sa partie comprise entre la nouvelle voie sise entre la rue
du Château et la rue Henri Mouhot et la rue de Belfort.
En conséquence :
Les véhicules en provenance de l'avenue du Président Wilson ou de la rue
Henri Mouhot seront déviés par l'avenue d’Helvétie à l'intersection avec la rue
de Belfort pendant la durée de la cérémonie au square du Souvenir.
Les véhicules en provenance de la nouvelle voie sise entre la rue du Château
et la rue Henri Mouhot seront déviés en direction de la rue Henri Mouhot
pendant la durée de la cérémonie au square du Souvenir.
Article 5 :
Toutes les signalisations nécessaires seront mises en place par les Services
Municipaux (C.T.M.).
24/502 N° 2024-1391/AG (suite)
Article 6 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le Commissaire Central de Police sont chargées, chacune en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté
Fait à Montbéliard, le vendredi 25 Octobre 2024 Le Maire
Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Gilles Maillard
Affiché le : 25/10/2024
Notifié le :
Le Maire,
e certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
+ informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
24/502