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Déliberation - 6 Finances. Adoption Compte Administratif 2019 Budget Lotissement la Loge de la Vigne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 6 Finances. Adoption Compte Administratif 2019 Budget Lotissement la Loge de la Vigne)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
VLEDE
Confolens
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>>>>>>>>D>DPDDDDDDDDDDDDPDDDDD>DDDE>DDP>DDDDDDD>
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
17
Excusés-Absents
: 10
Délégations
:
03
Date
de
Convocation:
19
février
2020
Date
d'affichage
:
Le
27
février
deux
mille
vingt
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
19
février
2020,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
M.
BOOB
Frédéric,
M.
GAULTIER
Emmanuel
Adjoints,
M.
PAULET
Didier,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal
; Mme
FLEURIAU
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
M.
GOWLAND
James,
Mme
NGOMBET
BITOG
Madeleine,
Conseillers
Municipaux,
Excusé{e}s
/ Absent(e)s:
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
VIGNAUD
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
LASCAUX
Laurent,
M.
MASDOUMIER
Pascal,
M.
POINTIER
Emeric,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Mme
VIGNAUD
Christine
Délégations
: M.
GERMANEAU
Gilbert
à Mme
VILLEDARY
Véronique,
Mme
LAMANT
19
février
2020
Marie-Line
à M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
VICTOR
Nathalie
à M.
BOOB
Frédéric,
Secrétaire
de
séance
: M.
GAULTIER
Emmanuel
S'agissant
de
l’adoption
d’un
compte
Administratif
M.
Jean-Noël
DUPRE
ne
prend
pas
part
au
vote
de
cette
délibération
2020/02/27
N°06
6-
Finances,
Adoption
Compte
Administratif
2019
Buddet
Lotissement
la
Loge
de
la Vigne
Le
Conseil
Municipal,
Réuni,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
délibérant
sur
le compte
administratif
du
lotissement
la Loge
de
la Vigne
de
l'exercice
2019,
dressé
par
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire,
Après
s'être
fait
présenter
ie budget
primitif
et les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré
:
1°
Lui
donne
acte
de
la présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
libellé
dépenses
où
| recettes
ou
dépenses
ou
|
recettes
ou
dépenses
ou
recettes
où
déficit
excédent
déficit
excédent
déficit
excédent
résultats
reportés
5 841,49
5 841,49
opération
de
l'exercice
156
392,49]
156
392,49
146
074,33]
155
841,49
302
466,82
312
233,98]
totaux
156
392,49
166
392,49)
151
915,82
155
841,49]
308
308,31
312
233,98]
résultats
de
clôture
0,09
3 925,67
3 925,67
AR
PREFECTURE
016-200054047 Reçu
le 05/03/202
0227-2020_02_27_6-BF
iMté principale
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relative
au
report
à
nou-
veau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes
;
3°
Arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés,
ci-dessus.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à Funanimité
:
+
APPROUVE
le
compte
administratif
2019
du
budget
lotissement
la
Loge
de
la
Vigne
s
_
CONSTATE,
que
les
identités
de
valeurs
avec
ies
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
+ __
ARRETE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Pour
Exfrait
Conforme
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confoiens