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Arrêté - 156.10.04 Allee Verte ESPACES VERTS
Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 156.10.04 Allee Verte ESPACES VERTS)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Transports,
[DEPARTEMENT] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DP / 2025 / 04 /156 NIEVRE CANTON
Liberté - Egalité - Fraternité COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE ARRÊTÉ DU MAIRE COSNE-COURS-SUR-LOIRE
LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
4 avril 2025 . .
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
et notamment ses articles L 2212-2, L2213-] etsuivants,
DT VU la demande de travaux allée Verte,
qui sera réalisée par
les Services des Espaces Verts de la Commune de Cosne-
CIRCULATION Cours-sur-Loire
Et
STATIONNEMENT CONSIDERANT que ces travaux
ne peuvent se réaliser,
sans modification des dispositions actuelles de la circulation,
CONSIDERANT qu’il y a lieu de préserver la sécurité du
allée Verte chantier, ainsi que celle du public,
ARRETE
ARTICLE 01 : Du mercredi 09 avril 2025 au jeudi 10 avril 2025, les
Services des Espaces Verts de la ville de Cosne est autorisé à intervenir avec
un camion nacelle, allée Verte, afin d’entreprendre des
travaux d’entretien d’espaces verts pour dégager des réseaux électriques
et téléphoniques.
ARTICLE 02 : Du mercredi 09 avril 2025 au jeudi 10 avril
2025, l’allée Verte sera fermée à la circulation. Une déviation sera
mise en place par le service.
ARTICLE 03 : La circulation pourra être rétablie, dès l’achèvement
des travaux.
ARTICLE 04 : Les Services des Espaces Verts de la ville
de Cosne mettront en place la signalisation réglementaire rappelant les dispositions
ci-avant, et devront en assurer la surveillance, pendant toute la
durée du chantier.
ARTICLE 05 : Dorénavant toutes demandes d’arrêté qui
ne sera pas demandé 10 jours avant ne sera plus autorisé.
ARTICLE 06 : Les droits des tiers demeureront préservés.
également dans le délai de deux mois à compter de sa notification,
ou dans le délai de deux mois à partir de la réponse de l’administration
si un recours administratif a été déposé, l’absence de réponse
au terme de deux mois valant rejet implicite, Le Tribunal administratif
peut être saisi via le site internet wwyw.telerecours.fr. ARTICLE 08 : Madame la Commandante de Communauté
de Brigades de Gendarmerie de Cosne-Cours- Sur-Loire, Madame la Directrice
Générale des Services Municipaux, Monsieur le Responsable
des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont
copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-pompiers
de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE QUATRE AVRIL
DEUX MILLE VINGT CINQ.
Pour le Maire,