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Arrêté - 235.05.07 Allee du Berry GUINOT TP
Document publié le Samedi 6 janvier 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 235.05.07 Allee du Berry GUINOT TP)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT É NIEVRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2024 / 06 1235
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE _ Z
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRETE DU MAI RE
LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
06 tuin 2024 VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
Jum et notamment ses articles L 2212-2, L 2 213-1 et suivants,
VU la demande de travaux Allée du Berry qui sera réalisée
CIRCULATION par l’Entreprise GUINOT TP,
Et
STATIONNEMENT CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent se réaliser,
sans modification des dispositions actuelles,
Allée du Berry CONSIDERANT qu’il y a lieu de préserver la sécurité du
chantier, ainsi que celle du public
A R RE T E
ARTICLE 01 Du lundi 17 juin 2024 au vendredi 05 juillet 2024, l’entreprise GUINOT TP est autorisée à
stationner sur le domaine public pour effectuer des travaux de renouvellement de gaz dans l’Allée du Berry.
ARTICLES 02 : Du lundi 17 juin 2024 au vendredi 05 juillet 2024, la circulation sera alternée manuellement à tous véhicules et la vitesse sera limitée à 30KM/H.
ARTICLES 03 : Du lundi 17 juin 2024 au vendredi 05 juillet 2024, le stationnement sera interdit à tous véhicules.
ARTICLE 04 : L’Entreprise GUINOT TP prendra toutes les dispositions nécessaires, pour que soit assurée la sécurité du chantier.
ARTICLES 05 : La circulation et le stationnement seront rétablis dès l’achèvement des travaux.
ARTICLE 06 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 07 : La signalisation sera conforme aux prescriptions de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I, 8ème partie approuvée par arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
ARTICLE 08: Le présent Arrêté sera affiché en Mairie de COSNE, ainsi qu'aux extrémités du chantier.
ARTICLE 09: Madame la Commandante de Communauté de Brigades de Cosne-Cours-Sur-Loire, Monsieur
le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE SIX JUIN DEUX MILLE VINGT QUATRE
Monsieur-le Maire,
joint délégué à la sécurité.