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Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Soignolles.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 006 Delegue titulaire au Syndicat du College VP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 10/02/2023
Reçu en préfecture le 10/02/2023
Publié le
ID : 014-211406749-20230208-DELIB_2023_006-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Calvados
Arrondissement de Caen
EXTRAIT DE REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS du Conseil Municipal
de la Commune de SOIGNOLLES
14190
Date d’affichage :
10 / 02 / 2023
Date de convocation :
01 / 02 / 2023
Nombre de membres :
En exercice : 10
Présents : 10
Absents : 0
Votants : 10
Le 08 février 2023 à 20h30.
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la
présidence de Mme FIEFFE, Maire.
Étaient présents : Mme FIEFFÉ Patricia, Mme DELALANDE
Soizic, Mr BESANÇON Geoffroy, Mme LE COGUIC Ophélie,
Mr LEBOYER Hugues, Mme HAGHEBAERT Olympe, Mr
MENARD Bruce, Mme PERREE Edwige, Mr GAUCHET
Bruno, Mme HAMELIN Jocelyne.
Formant la majorité des membres en exercice.
Mr BESANÇON a été désigné comme secrétaire de séance.
Objet :
Délibération 2023-006
Délégué titulaire au
Syndicat du Collège
Mme le Maire rappelle: Lors du renouvellement du conseil
municipal ont été nommées Mmes Patricia FIEFFÉ et Céline
MENARD comme déléguées titulaires ainsi que Mmes
DELALANDE et VAN STEENWINKEL comme déléguées
suppléantes au Syndicat du Collège, pour la commune de
SOIGNOLLES.
Mr BESANÇON Geoffroy a été nommé en remplacement de
Mme Valérie VAN STEENWINKEL, le 5 octobre dernier.
Il convient de nommer un nouveau délégué titulaire au Syndicat
du Collège, en remplacement de Mme Céline MENARD.
Il est proposé au conseil municipal :
- de nommer Mr Bruce MENARD délégué titulaire au
Syndicat du Collège.
Après avoir entendu Madame le Maire et délibéré, le
Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents
décide :
- De NOMMER Mr Bruce MENARD délégué titulaire
au syndicat du collège.
Acte rendu exécutoire après dépôt Fait et délibéré le 08 février 2023
Le maire,
Patricia EHFFE