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Déliberation - 2023 008 Nomination Delegue au Syndicat Eaux SUD Calvados vp
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Soignolles.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 008 Nomination Delegue au Syndicat Eaux SUD Calvados vp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 10/02/2023
Reçu en préfecture le 10/02/2023
Publié le
ID : 014-211406749-20230208-DELIB_2023_008-DE
TEA
EME
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Calvados
Arrondissement de Caen
EXTRAIT DE REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS du Conseil Municipal
de la Commune de SOIGNOLLES
14190
Date d’affichage :
10 / 02 / 2023
Date de convocation :
01 / 02 / 2023
Nombre de membres :
En exercice : 10
Présents : 10
Absents : 0
Votants : 10
Le 08 février 2023 à 20h30.
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la
présidence de Mme FIEFFE, Maire.
Étaient présents : Mme FIEFFÉ Patricia, Mme DELALANDE
Soizic, Mr BESANÇON Geoffroy, Mme LE COGUIC Ophélie,
Mr LEBOYER Hugues, Mme HAGHEBAERT Olympe, Mr
MENARD Bruce, Mme PERREE Edwige, Mr GAUCHET
Bruno, Mme HAMELIN Jocelyne.
Formant la majorité des membres en exercice.
Mr BESANÇON a été désigné comme secrétaire de séance.
Obiet :
Délibération 2023-008
Nomination Délégué au
Syndicat EAUX SUD
CALVADOS
Mme le Maire rappelle : Lors du renouvellement du conseil
municipal a été nommé Mr VAN STEENWINKEL Sébastien
déléguée titulaire.
Il convient de nommer un nouveau délégué au Syndicat EAUX
SUD CALVADOS, en
STEENWINKEL Sébastien.
Il est proposé au conseil municipal :
- de nommer Mr Bruno GAUCHET délégué au Syndicat EAUX
SUD CALVADOS.
Après avoir entendu Madame le Maire et délibéré, le
Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents
décide :
remplacement de Mr VAN
- De NOMMER Mr Bruno GAUCHET délégué au
Syndicat EAUX SUD CALVADOS.
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Préfecture de Caen le
blication ou
0/02/2023
F
Fait et délibéré le 08 février 2023
Le maire,
f FIEFFÉ