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Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 11 avril 2024 Le Malesherbois
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 11 avril 2024 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Guerre en Ukraine,
DELIBERATION N° OBJET DE LA DELIBERATION APRES AVOIR DELIBERE
24-04-FIN-01 Bilan des cessions et acquisitions immobilières effectuées sur le territoire du Malesherbois - Année 2023 APPROUVE
24-04-FIN-02 Adoption du compte de gestion 2023 - Budget principal APPROUVE
24-04-FIN-03 Adoption du compte de gestion 2023 - Budget annexe de l'eau APPROUVE
24-04-FIN-04 Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal APPROUVE
24-04-FIN-05 Approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe de l'eau APPROUVE
24-04-FIN-06 Affectation des résultats - Exercice 2023 - Budget principal APPROUVE
24-04-FIN-07 Affectation des résultats - Exercice 2023 - Budget annexe de l'eau APPROUVE
24-04-FIN-08 Vote des taux des impôts directs locaux 2024 APPROUVE
24-04-FIN-09 Adoption du budget primitif 2024 - Budget principal APPROUVE
24-04-FIN-10 Adoption du budget primitif 2024 - Budget annexe de l'eau APPROUVE
24-04-URB-11 Cession par la commune "Le Malesherbois" du bien sis au 1 rue du Capitaine Lelièvre à Malesherbes - 45330 Le Malesherbois APPROUVE
24-04-TRAV-12 Adhésion au groupement de commandes proposé par le SMOYS pour l'achat d'énergie (gaz et électricité) ainsi que de prestations associées et approbation de la convention constitutive APPROUVE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2024