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Compte-Rendu - Compte rendu du 11 avril 2024 Le Malesherbois
Ordre du Jour - Ordre du jour du 11 avril 2024 Le Malesherbois
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 11 avril 2024 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Guerre en Ukraine,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 11 AVRIL 2024
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 24-086 DU 13 MARS 2024.
« RELATIVE A UNE CONVENTION D’ASSISTANCE A LA REDACTION D’UN AVENANT AU TRAITE DE CONCESSION SEMDO ».
DÉCISION N° 24-087 DU 13 MARS 2024.
« CONCERNANT L’AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 23E01T – TRAVAUX DE POSE DE DEBITMETRES DE SECTORISATION EAU POTABLE SUR LE PERIMETRE DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 24-095 DU 18 MARS 2024.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – LANGE - LEROY ».
DÉCISION N° 24-096 DU 19 MARS 2024.
« PORTANT RENOUVELLEMENT D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – LEROY ».
DÉCISION N° 24-097 DU 19 MARS 2024.
« PORTANT RENOUVELLEMENT D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – BELTOISE - PERCHERON ».
DÉCISION N° 24-098 DU 19 MARS 2024.
« PORTANT RENOUVELLEMENT D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – PIPART - COSNUAU ».
DÉCISION N° 24-099 DU 19 MARS 2024.
« PORTANT RENOUVELLEMENT D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – MOREL - PAPE ».
DÉCISION N° 24-100 DU 19 MARS 2024.
« CONCERNANT L’AVENANT N° 2 AU MARCHE N° 23P03S – MISSION DE PAYSAGISTE CONCEPTEUR POUR L’AMENAGEMENT D’UN ESPACE DE RENCONTRES ET DE LOISIRS SUR LE MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 24-104 DU 26 MARS 2024.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – BILLARD - GOMEZ ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
FINANCES.
24-04-FIN-01 BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIERES EFFECTUEES SUR LE TERRITOIRE DU MALESHERBOIS – ANNEE 2023.24-04-FIN-02 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET PRINCIPAL. 24-04-FIN-03 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 24-04-FIN-04 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL. 24-04-FIN-05 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 24-04-FIN-06 AFFECTATION DES RESULTATS – EXERCICE 2023 – BUDGET PRINCIPAL. 24-04-FIN-07 AFFECTATION DES RESULTATS – EXERCICE 2023 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 24-04-FIN-08 VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2024.
24-04-FIN-09 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET PRINCIPAL. 24-04-FIN-10 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU.
URBANISME.
24-04-URB-11 CESSION PAR LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU BIEN SIS AU 1 RUE DU CAPITAINE LELIEVRE A MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS.
TRAVAUX-VOIRIE.
24-04-TRAV-12 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PROPOSE PAR LE SMOYS POUR L’ACHAT D’ENERGIE (GAZ ET ELECTRICITE) AINSI QUE DE PRESTATIONS ASSOCIEES ET APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU JEUDI 11 AVRIL 2024 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES