Déliberation - 13 Fonctionnement Complexe Sportif Guynemer Les deux Trinquets Convention de partenariat entre la Ville dOloron Sainte Marie et la SARL HED

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D’OLORON-SAINTE-MARIE – PYRENEES-ATLANTIQUES

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SÉANCE DU 05 NOVEMBRE 2013



Présents :

M. Bernard UTHURRY, Maire, Président,

M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Jean-Pierre DOMECQ,

Mme Marie-Lyse GASTON, M. Yves TOURAINE, Mme Anne BARBET, M. Robert BAREILLE, Mme Dolorès CABELLO, M. Patrick MAILLET, Mme Véronique PEBEYRE, Adjoints,

Mme Dominique QUEHEILLE, Mme Georgette SALHI,

M. Jean-Michel BRUGIDOU, Mme Eliane BELLEGARDE,

Mme Eliane YTHIER, Mme Elisabeth SALTHUN-LASSALLE,

M. Jean-Marie GINIEIS, M. Philippe GARROTE, M. Jean-Pierre ARANJO, M. Fabien REICHERT, M. Nicolas MALEIG, M. Gilles BITAILLOU,

M. André LABARTHE, Mme Jeanne LARAN, M. Michel ADAM,

M. Daniel LACRAMPE, Mme Florence AGRAZ, Mme Jany N'HAUX.

Délégations de vote :

Mme Marie-José ROMEO donne pouvoir à Mme Dominique QUEHEILLE, Mme Jeanine DUTECH donne pouvoir à Mme Georgette SALHI,

Mme Nathalie REGUEIRO donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON, Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,

M. Gilbert EHRET donne pouvoir à M. André LABARTHE.

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13 - FONCTIONNEMENT COMPLEXE SPORTIF GUYNEMER/LES

DEUX TRINQUETS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’OLORON SAINTE-MARIE ET LA SARL HED

Madame BARBET expose que l’objet de la présente convention est

d’établir le cadre de la coopération Commune/SARL HED dans le respect et l’indépendance de chaque partie, pour la réalisation de missions d’intérêt général.

Elle précise en outre les actions entreprises par chacune des parties et arrête les procédures à mettre en œuvre pour leur réalisation.

L’offre de service effectuée par la SARL HED jouera un rôle de facilitateur dans l’ouverture des créneaux supplémentaires.

…/…- 2 -

Cette collaboration émanant de la SARL HED permettra une optimisation du fonctionnement des Trinquets avec comme objectifs de :

1. Mettre à disposition des créneaux supplémentaires sur les tranches horaires libres et inutilisées.

2. Augmenter le taux de fréquentation de l’équipement en ouvrant 18 heures de plus par semaine.

3. Faire vivre l’équipement toute l’année sans fermeture.

Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

- APPROUVE le présent rapport,

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention cadre jointe en annexe,

- ENGAGE toutes les démarches administratives nécessaires.

Ainsi délibéré à Oloron Sainte-Marie, ledit jour 05 novembre 2013.

Suivent les signatures.-

LE MAIRE,

AFFICHE LE 10/11/2013

Bernard UTHURRY