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Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Treignat.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations cm14 du 15 12 25 affichage)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
affiché le
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 DÉCEMBRE 2025
Date de la convocation : 10/12/2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 9
Nombre de conseillers municipaux présents : 7
Étaient présents : Mme ADAMKIEWICZ Joëlle, Mme CHOUTEAU Patricia, M. GOSTIAU Gilles, M. JACQUOT Chris-
tian, M. MIGNOT Christian, M. PETIT Émile, Mme TABOURIN Dominique
Étaient excusés : Mme CHEMINET Charlotte
Étaient absents : Mme GROENENDAAL-VOSSEN Felicia
Quorum : 6
Secrétaire de Séance : Mme TABOURIN Dominique
ORDRE DU JOUR
Tarifs assainissement
Admissions en non valeur
Demande exonération de chauffage
Demande subvention jeune en MFR
Questions diverses
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° Objet
25.12.15.01 Redevance assainissement au 01/01/26
25.12.15.02 Tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026
25.12.15.03 Admission en non-valeur budget Commune
25.12.15.04 Admission en non-valeur budget Assainissement
25.12.15.05 ASPRT : demande d’exonération de redevance chauffage