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Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Treignat.
Lien du pdf (Convocation - liste délibérations cm02 du 13 01 25 affichage)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Banque,
affiché le
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2025
Date de la convocation : 08/01/2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 10
Nombre de conseillers municipaux présents : 9
Étaient présents : Mme ADAMKIEWICZ Joëlle, Mme CHOUTEAU Patricia, M. GOSTIAU Gilles, Mme GROENEN-
DAAL-VOSSEN Felicia, M. JACQUOT Christian, M. MIGNOT Christian, M. PETIT Émile, M. RONDEAUX Philippe,
Étaient excusés : Mme TABOURIN Dominique (procuration à M. JACQUOT Christian), Mme CHE-MINET Charlotte
(procuration à M. PETIT Émile)
Étaient absents :
Quorum : 6
Secrétaire de Séance : M. JACQUOT Christian
ORDRE DU JOUR
ATDA : demande d’approbation des nouveaux statuts
Maintenance de l’éclairage public
Demande d’acquisition de terrain à Pauliat
Demande d’acquisition de terrain privé de la commune
Devis pour le logement de la Poste
Devis pour la fourniture des plaques de rue et numéros de maison
Devis pour réseau d’assainissement Rue du Vieux Puits
Devis pour le Journal Électronique d’Informations (JEI)
Pylône du Paturail Vieux : convention avec ATC
Subvention CMA pour un apprenti de la commune
Subvention TEP-SCAN pour l’hôpital de Montluçon-Néris-les-Bains
Tableau des effectifs
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° Objet
25.01.13.01 ATDA : demande d’approbation des nouveaux statuts
25.01.13.02 Maintenance de l’éclairage public
25.01.13.03 CDG03 : nouvelle tarification de médecine préventive
25.01.13.04 Demande d’acquisition de terrain à Pauliat
25.01.13.05 Demande d’acquisition de terrain privé de la commune
25.01.13.06 Devis de peinture pour le logement de la Poste
25.01.13.07 Devis de fournitures Adressage
25.01.13.08 Assainissement Rue du Vieux Puits
25.01.13.09 Subvention CMA pour un apprenti de la commune
25.01.13.10 Subvention TEP-SCAN pour l’hôpital de Montluçon-Néris-les-Bains
25.01.13.11 Tableau des effectifs