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Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Condrieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 15 – Participations et Subventions AUX Associations 2023 tampon PREF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU RHÔNE
COMMUNE DE CONDRIEU
EXTRAIT DU REGISTRE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 05 AVRI£ 2023
Le mercredi cinq avril deux mille vingt-trois le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie, en séance
ordinaire sous la présidence de Monsieur Philippe MARION, Maire.
Membres présents : Philippe MARION; Yves RACHEDI; Marie-Thérèse DARIER; Serge DREVON;
Carmen SENTA-LOYS ; Christian MEA; Béatrice TRANCHAND ; Youri LAROCHE ; Sophie CETIN ; Martine
MOUTON ; Valérie MIGNOT ; José GARCIA ; Sandrine SALANEUVE ; Kati BOUDIER ; Jérôme MORGANT;
Laura MOUNIER; Isabelle DESCHAMPS; Sylvie DIANI; Eric MOUNIER; Gaëlle FRERY-RIGALDIES ;
Magalie VEYRIER
Membres absents : Mégane ROMAND ; Alexandre MARZUCCHI ; Jocelyn GABRY; Annick SOUCHON-
MARTINET ; Cécile MICHEL ; Stéphane BOULAHBAS
Pouvoirs : Mégane ROMAND à Carmen SENTA-LOYS ; Alexandre MARZUCCHI à Yves RACHEDI ; Jocelyn
GABRY à Youri LAROCHE; Annick SOUCHON-MARTINET à Philippe MARION; Cécile MICHEL à Eric
MOUNIER ; Stéphane BOULAHBAS à Magalie VEYRIER
Nombre de membres en exercice : 27 Nombre de membres présents : 21 Nombre de voix : 27
Date de Convocation : 29 mars 2023
Secrétaire : Sophie CETIN
2023-15 — PARTICIPATIONS ET SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS 2023
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L1611-4 et L2311-7 ;
Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les
administrations, notamment les articles 9-1 et 10;
Considérant qu'il convient de répondre dans la mesure du possible aux besoins des associations locales
en termes de subventions ;
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide,
Article 1% : D'accorder les subventions suivantes :
AILC | 4 500,00 €
URFOL RHONE ALPES 4 200,00 €
COCPERATIVE SCOLAIRE Classe découverte 1 500,00 €
SOCIETE NAUTIQUE (1) selon versement du département 1 300,00 €
CAP COMMERCE 1 500,00 €
SOU DES ECOLES LAIQUES DE CONDRIEU 1 200,00 €
COMITE DES FETES CONDRIEU 500,00 €
LA MARQUE ROUGE 500,00 € Envoyé en préfecture le 06/04/2023
Reçu en préfecture le 06/04/2023
Affiché le
ID :069-216900647-20220406-CM2023_15-DE
VIVRE ENSEMBLE A L'HOPITAL 260,00 €
CONDRI'JEUX 160,00 €
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES ENSEMBLE POUR NOS ENFANTS 160,00 €
CONFRERIE DES AOC DE CONDRIEU 160,00 €
UNRPA 160,00 €
SECOURS CATHOLIQUE 160,00 €
ASSOCIATION BBR (Beaucoup de bruit pour rien) 160,00 €
DDEN 160,00 €
KOUROUBI FASO 160,00 €
LA PREVENTION ROUTIERE 160,00 €
LES PERGOLAS DE CONDRIEU 160,00 €
ADIAF VILLEURBANNE 100,00 €
LES CLASSES EN 2 DE CONDRIEU 100,00 €
ADAPEI METROPOLE DE LYON 100,00 €
SECOURS POPULAIRE Français 100,00 €
ACCA DE CONDRIEU 100,00 €
AMICALE DES MUTILES ANCIENS COMBATTANTS DE CONDRIEU 100,00 €
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU COLLEGE DE BASSENON 100,00 €
ASSOCIATION TERRE DES MOTS 100,00 €
FNACA 100,00 €
FNATH Accidentés de la vie Section de Givors 100,00 €
LES AMIS DE LA CHANSON 100,00 €
SOCIETE DE PECHE LA TRUITE DE L'ARBUEL 100,00 €
APPEL 100,00 €
CULTIVONS NOS JARDINS 100,00 €
UNION DES ARTISTES RHODANIENS 100,00 €
TOTAL 18 560,00 €
(1) Subvention dans le cadre de la convention avec le département pour la pratique des sports
nautiques par les élèves du collège.
Pour extrait conforme,
Condrieu, le 6 avril 2023
Le Maire,
Philippe MARION
Acte exécutoire : Le secrétaire de séance
- Transmis en Préfecture le : Sophie CETIN - Enregistré en Préfecture le : À 6 AVR, 2023
- Affiché le :