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Arrêté - am 2026 173 du 07 05 2026 portant modification de larrete am2026148 report vide grenier sapeurs pompiers de biot dimanche 17 mai 2026
Document publié le Jeudi 7 mai 2026 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Arrêté - am 2026 173 du 07 05 2026 portant modification de larrete am2026148 report vide grenier sapeurs pompiers de biot dimanche 17 mai 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Industrie,
R é p u b | 1 q u
VILLE DE BIOT
EXTRAIT DU RÉENGITS CTURUE
d es Arrêtés M Ou ni c i p a u x
r a nn <ç
VILLE DE BIOT (27 4 12 ÉVÉNEMENT - ODP - VIDE GRENIER
A res LE 07 MAI 2026 Réf. JPD/CCG/EL
ARR N° d'enregistrement ARRÊTÉ MUNICIPAL Communauté d'Agglomération AM 2026 / 173 Portant modification de l’arrêté AM/2026/148 - Report vide Sophia Antipols grenier Sapeurs-Pompiers de Biot - Dimanche b7 mai 2026
Certifié exécutoire compte tenu de :
LA PUBLICATION EN LIGNE LARANSRISSION LARECEERON !
le {1 MAI 2076 Sépa Néu SE NOTIFICATION Le signature
Le Maire de la commune de BIOT,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2212-2 et L2213-/, Vu l'arrêté municipal n°AM/2026/148 en date du 31 mars 2026 portant occupation du domaine public pour l'organisation d’un vide grenier organisé par les Sapeurs-Pompiers de Biot — règlementation du stationnement et de la circulation — ODP — débit de boisson temporaire — le dimanche 10 mai 2026,
Considérant les conditions météorologiques défavorables prévues le dimanche 10 mai 2026,
Considérant la demande des organisateurs en date du 06 mai 2026 sollicitant le report de cet événement au dimanche 17 mai 2026,
ARRÊTE
ARTICLE IF
Les dispositions générales prévues dans l'arrêté AM/2026/148 restent inchangées, à l'exception de celles édictées aux articles 1°, 2, 13 et 14.
Les informations mentionnées à ces articles s'appliquent à présent pour la journée du dimanche 17 mai 2026. Les horaires restent inchangés.
ARTICLE 2
Les restrictions prévues à l’article 14 de l'arrêté initial en date du 31 mars 2026 sont adaptées et modifiées
de la sorte : le stationnement de tout véhicule sera interdit sur le parking de la Fontanette face au pré du samedi 16 mai 2026, 18h00, au dimanche 17 mai 2026, 05h00.
ARTICLE 3
La Directrice Générale des Services, le responsable du Centre Technique Municipal, le responsable du service Communication et Attractivité du Territoire et la responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié sur le site internet de la Ville de Biot.
ARTICLE 4
Le présent arrêté sera notifié à Monsieur Fabrice LEONE, représentant des Sapeurs-Pompiers de Biot.
Ville de Biot — Arrêté Municipal — Service Police Municipale — AM/2026/173 — Page 1/2
Mare 0e Bior-SorHia Anrirouis : CS 90339 - 06906 Sora Anmeous Ceoex - wwwbiot.fr - TéL 04 92 91 55 91 - Fax, 04 93 65 18 09 - des@biot.fr ARTICLE 5
Ampliation sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie Nationale de Valbonne
- Monsieur le Chef de Centre des Sapeurs-Pompiers de Biot
- Madame la Directrice Générale des Services de la Ville de Biot
- Madame la Responsable de la Police Municipale de la Ville de Biot
- Monsieur le Responsable du Centre Technique Municipal de la Ville de Biot
- Monsieur le Responsable du service Communication et Attractivité du Territoire de la Ville de Biot - Monsieur Fabrice LEONE, représentant des Sapeurs-Pompiers de Biot
ARTICLE 6
Le Maire certifiera sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte au vu des mentions apposées en entête.
Conformément à l’article R.421-1 du Code de justice administrative, le présent arrêté municipal, à supposer
qu'il fasse grief, peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nice dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale: 18 avenue des
Fleurs CS 61039 — 06050 Nice Cedex I, soit par voie électronique à partir de l'application «
Télérecours citoyens » accessible sur le site www.telerecours.fr. Il peut faire également l’objet d’un recours
gracieux auprès de la commune de Biot, qui prolonge le délai de recours contentieux.
Fait à Biot, le 07 mai 2026
Le Maire,
Ville de Biot — Arrêté Municipal — Service Police Municipale — AM/2026/173 — Page 2/2
Mai DE Bior-SopHia Anripous : CS 90339 - 06906 Sora Annpous Ceoex - wwwbiot.fr - TéL 04 92 91 55 91 - Fax 04 93 65 18 09 -dgs@biot.fr