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Déliberation - 1712315628 CR03 28 03 24
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Martel.
Lien du pdf (Déliberation - 1712315628 CR03 28 03 24)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE DE MARTEL
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers en exercice : 19 Présents : 15 Votants : 19
L’an deux mil vingt-quatre et le vingt-huit mars à vingt-et-une heures et zéro minute, Le Conseil Municipal de la Commune de MARTEL s’est réuni en session ordinaire dans la salle du conseil municipal, sur convocation en date du 22 mars 2024 adressée par le maire, Yannick OUBREYRIE et sous la Présidence de Monsieur Yannick OUBREYRIE, Maire.
PRESENTS : Yannick OUBREYRIE – maire, Michèle FOURNIER-BOURGEADE – 1er adjoint, Michel LEVET – 2ème adjoint, Marie- France SOURZAT – 3ème adjoint, Sylvie COUMES – 5ème adjoint, Christine HENON, Marianne MONIER, Sandrine BERGOUGNOUX, Christophe GUINOT, Olivier GIL, Jérôme ARESTIER, Frédéric VERGNES, Christian FAGES, Madeleine CAYRE, Pierre VERDIER EXCUSES : Jacques MORDRET donne pouvoir à Christophe GUINOT, Colette VERGER donne pouvoir à Marianne MONIER, Raphaël DAUBET donne pouvoir à Michèle FOURNIER-BOURGEADE, Jean-Pascal TESSEYRE donne pouvoir à Christian FAGES
Secrétaire : Pierre VERDIER, désigné à l’unanimité des présents et des représentés
DELIBERATIONS
N°Délibération Rapporteur Objet de la délibération Nature du vote Décision D1422024 Yannick
OUBREYRIE
Attribution prime pouvoir d’achat Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D1522024 Yannick
OUBREYRIE
Demande de subvention - Travaux
d’urgence sur l’église Saint-Maur
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D1522024 Yannick
OUBREYRIE
Adoption du compte de gestion 2023 :
budget principal
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D1722024 Yannick
OUBREYRIE
Adoption du compte de gestion 2023 -
budget Assainissement
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D1822024 Yannick
OUBREYRIE
Adoption du compte de gestion 2023 -
budget Transport à la demande
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D1922024 Yannick
OUBREYRIE
Adoption du compte de gestion 2023 –
budget Caisse des écoles
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D2022024 Yannick
OUBREYRIE
Election d’un(e) président(e) de séance Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D2122024 Michèle
FOURNIER-
BOURGEADE
Adoption du compte administratif 2023 -
budget principal
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
18
0
0
1
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D2222024 Michèle
FOURNIER-
BOURGEADE
Adoption du compte administratif
2023 – budget Assainissement
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
18
0
0
1
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D2322024 Michèle
FOURNIER-
BOURGEADE
Adoption du compte administratif
2023 – budget Transport à la demande
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
18
0
0
1
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D2422024 Michèle
FOURNIER-
BOURGEADE
Adoption du compte administratif
2023 – budget Caisse des écoles
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
18
0
0
1
Délibération
adoptée à
l’unanimité D2522024 Michèle
FOURNIER-
BOURGEADE
Affectation du résultat de l’exploitation
de l’exercice 2023 budget principal
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D2622024 Michèle
FOURNIER-
BOURGEADE
Affectation du résultat de l’exploitation
de l’exercice 2023 - budget
Assainissement
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D2722024 Michèle
FOURNIER-
BOURGEADE
Affectation du résultat de l’exploitation
de l’exercice 2023 - budget Transport à la
demande
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D2822024 Michèle
FOURNIER-
BOURGEADE
Affectation du résultat de l’exploitation
de l’exercice 2023- budget Caisse des
écoles
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
DECISIONS DU MAIRE
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire, Yannick OUBREYRIE Le Secrétaire de séance, Pierre VERDIER