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Déliberation - 1777300431 CR04 23 04 26
Déliberation - 1776239930 CR02 20 03 26
Procès Verbal - 1688631050 05 PV 09 06 23 approuve
Déliberation - 1676277485 CR1 26 01 23
Procès Verbal - 1703079966 09 PV 26 10 23 approuve
Déliberation - 1776239884 CR03 31 03 26
Déliberation - 1780321724 CR05 28 05 26
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Martel.
Lien du pdf (Déliberation - 1780321724 CR05 28 05 26)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE MARTEL
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 19 Présents : 14 Votants : 19
L’an deux mil vingt-six et le vingt-huit mai à dix-neuf heures et trente minutes, Le Conseil Municipal de la Commune de MARTEL s’est réuni en session ordinaire dans la salle du conseil municipal, sur convocation en date du 22 mai 2026 adressée par le maire Yannick OUBREYRIE, et sous la Présidence de Monsieur Yannick OUBREYRIE, maire.
Étaient présents : OUBREYRIE Yannick, COUMES Sylvie, ARESTIER Jérôme, GOURSAT Christine, DAVAL Christian, FOURNIER BOURGEADE Michèle, ROQUES Jean-Luc, VANDEKERCKOVE Marie-Christine, DUFOUR Agnès, GUINOT Christophe, GIL Olivier, DUBIT Vanessa, CASTANDET Nadège, CHABREYROUX fabien, formant la majorité des membres en exercice, le conseil étant composé de 19 membres.
Excusés : LEVET Michel donne procuration à OUBREYRIE Yannick, BOTTERO Jacques donne procuration à ARESTIER Jérôme, BERGOUGNOUX Sandrine donne procuration à GOURSAT Christine, DAUBET Raphaël donne procuration à COUMES Sylvie, FOUILLOUX Mélody donne procuration à DUBIT Vanessa
Secrétaire de séance : GIL Olivier
DELIBERATIONS
N°Délibération Rapporteur Objet de la délibération Nature du vote Décision
D0612026 Yannick
OUBREYRIE
Désignation du représentant à la SPL Cauvaldor
Expansion
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants :
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0622026 Yannick
OUBREYRIE
Attribution d’une aide financière – stage
pédagogique de sécurité routière – collège des
7 Tours
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants :
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0632026 Yannick
OUBREYRIE
Opération éclairage public - renouvellement
bornes basses secteur Carbon Blanc –
Territoire d’Énergie du Lot
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants :
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0642026 Yannick
OUBREYRIE Mise à jour du plan de financement de la
restructuration de la médiathèque
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants :
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0652026 Yannick
OUBREYRIE Mise à jour du plan de financement des travaux
de sécurisation des falaises de Gluges
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants :
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0662026 Yannick
OUBREYRIE Mise à jour du plan de financement du projet
club-house
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants :
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0672026 Yannick
OUBREYRIE
Adhésion au Réseau Francophone des Villes
amies des Ainés
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants :
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0682026 Yannick
OUBREYRIE
Résiliation bail emphytéotique administratif
parcelle cadastrée BD 448 – La Carette
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants :
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
D0692026 Yannick
OUBREYRIE
Avenant n°3 au marché de maitrise d’œuvre
relatif aux travaux du Palais de la Raymondie
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants :
19
0
0
0
Délibération
adoptée à
l’unanimité
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire, Yannick OUBREYRIE Le Secrétaire de séance, Olivier GIL