Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2024.03.07 AFFICONS CM
Conseil Municipal - 2024.09.26 AFFICONS CM 1
Conseil Municipal - 2025.01.30 AFFICONS CM
Conseil Municipal - 2025.12.18 AFFICONS CM
Conseil Municipal - 2025.03.13 AFFICONS CM
Conseil Municipal - 2025.01.30 AFFICONS CM 3
Conseil Municipal - 2022.09.21 AFFICONS CM 1
Ordre du Jour - 2026.04.02 AFFICONS
Ordre du Jour - 2026.06.25 AFFICONS
Procès Verbal - 2026.06.04 AFFICONS 2
Conseil Municipal - 2024.09.26 AFFICONS CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montmerle-sur-Saône.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024.09.26 AFFICONS CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MM.
les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la
Salle
du
conseil
municipal,
pour
la
réunion
qui
aura
lieu
:
Le
jeudi
26
septembre
2024
:
À
Montmerle-sur-Saône
à
18H30
ORDRE
DU
JOUR
:
*“ Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
11
juillet
2024.
5 ee QE
Budget
principal
2024
- Décision
modificative
n°
2.
Transfert
des
actifs
du
budget
annexe
au
budget
principal
:Décision
modificative
n°
3
du
budget
principal
2024,
décision
modificative
n°
1 du
budget
annexe
2024.
Fonds
de
concours
de
la
CCVSC
:Aménagement
du
parc
de
la
Batellerie
- Approbation
du
plan
de
financement. Opération
de
construction
des
écoles
publiques
Mick
Micheyl
- Avenants
aux
marchés
de
travaux
(modifications
en
cours
d’exécution).
Marchés
de
prestations
d’entretien
des
bâtiments
communaux
- Avenants
aux
marchés
(modifications
en
cours
d’exécution).
Campagne
de
stérilisation
des
chats
errants
- Convention
avec
l’association
« Ain
Câlin
de
Guess
».
Désignation
des
délégués
au
Comité
National
d’Action
Sociale
(CNAS).
Avenant
n°
1 au
contrat
cadre
de
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG).
SIEA
- Politique
de
déploiement
des
bornes
de
recharge
éléctrique.
9.1/
Modification
des
statuts
du
SIEA.
9.2/
Validation
du
Schéma
Directeur
des
Infrastructures
de
Recharge
Électrique
(SDIRVE),
élaboré
par
le
SIEA
dans
le
cadre
d’une
prestation
de
service.
10.
Informations
sur
les
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal.
# CCVSC
- Liste
des
délibérations
du
conseil
communautaire.
# Questions
diverses.
Le
20
septembre
2024,
Le
Maire,
Philippe
PROST