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Document publié le Jeudi 15 octobre 2026 par la commune de Montmerle-sur-Saône.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026.10.15 AFFICONS CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle du
conseil municipal, pour la réunion qui aura lieu :
Le jeudi 15 octobre 2026 :
A Montmerle-sur-Saône à 17 H 30
ORDRE DU JOUR :
▪ Approbation du procès-verbal de la séance du 1er octobre 2026.
1. Aménagement de la rue des Minimes : déclaration sans suite de la procédure de passation d’un marché public de travaux pour motif d’intérêt général,
2. Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal.
▪ Liste des délibérations du conseil communautaire.
▪ Questions diverses.
Le 09 octobre 2026,