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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 29 mai 20174008
Document publié le Lundi 29 mai 2017 par la commune de Chuelles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 29 mai 20174008)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Handicap et inclusivité,
Séance du Conseil Municipal
du 29 mai 2017
L’an deux mille dix sept, le vingt neuf mai à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Stéphane HAMON, Maire de Chuelles. Nombre de conseillers en exercice : 15
Membres présents : Stéphane Hamon, Sylvie Hamard, Martial Pinon, Marie-Claude Garreau, Raymond Lamy, Daniel Bruand, Gérard Billault, Michel Chevallier, Martine Dieudonné de Carfort, Brigitte Bertauche, Mélanie Rozeaux, Orane Hecquet-Blanchet, Eric Gallois, Dominique Lecoeur.
Absent excusé : Roland Vonnet
Date de convocation : 22 mai 2017
Date d’affichage : 08 juin 2017
Monsieur BRUAND Daniel a été nommé secrétaire de séance.
N°040/2017
TARIFS LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération n°95/2016 fixant les nouveaux tarifs de la salle polyvalente de Chuelles à compter du 1er avril 1997.
Il serait souhaitable d’ajouter un tarif pour la location de la salle par des particuliers pour un après-midi ou une matinée uniquement. Nous avons été sollicités à plusieurs reprises lors d’obsèques pour recevoir les familles.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
• Fixe le montant de la location à 100 € pour une demi-journée à des particuliers.
N°041/2017
ADHESION A LA SCOCIETE D’HORTICULTURE D’ORLEANS ET DU LOIRET
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le courrier d’adhésion à la Société d’Horticulture d’Orléans et du Loiret. Le montant de l’adhésion annuelle est de 70 € pour 2017.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
• Décide d’adhérer à la Société d’Horticulture d’Orléans et du Loiret pour l’année 2017 pour un montant de 70 € (soixante-dix euros).
• Les crédits seront pris au budget primitif 2017.
N°042/2017
ADHÉSION AU F.A.J. (FONDS D’AIDE AUX JEUNES)
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
• Décide de participer au financement du F.A.J. (Fonds d’Aide aux Jeunes) sur une base de cotisation de 0.11 €/habitant.
N°043/2017
ADHESION AU F.U.L. (FONDS UNIFIE POUR LE LOGEMENT)
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
• Décide de participer au financement du FUL (Fonds de Solidarité pour le Logement et dispositif solidarité, énergie, eau) à hauteur de 0,77 euros/habitant (dont 70% pour le FSL et 30 % pour les dispositifs eau, énergie et téléphone). N°044/2017
CONVENTION DI@LEGE
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal le renouvellement du contrat Di@lège passé avec E.D.F. pour un montant de 15,42 € H.T. par mois.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
• DECIDE de ne pas reconduire le contrat Di@lège passé avec E.D.F.
N°045/2017
REMBOURSEMENT DE SINISTRE
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le remboursement du sinistre concernant le remplacement d’un candélabre pour un montant de 861,60 € (huit cent soixante et un euros).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
• ACCEPTE le remboursement d’un montant de 861,60 €.
N°046/2017
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un devis d’un montant de 5.493 € H.T. concernant l’installation de deux radars pédagogiques aux entrées du bourg de Chuelles (Rue de Château-Renard et Rue de Courtenay). Une subvention au titre des amendes de police peut être attribuée par le Conseil Départemental du Loiret.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
• Donne son accord de principe pour l’installation de deux radars pédagogiques sous réserve de connaître le montant de la subvention attribuée
• Autorise Monsieur le Maire à solliciter une demande de subvention au titre des amendes de police auprès du Conseil Départemental
• Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette opération • Les crédits seront pris au budget primitif 2017.
N°047/2017
PROJET EOLIEN
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le courrier de la société VALOREM concernant le développement d’un projet éolien sur la commune de Chuelles.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
• VOTE contre le projet éolien sur la commune de Chuelles
o Contre : 8
o Pour : 1
o Abstention : 5
COURRIER YVON SEBASTIEN
Monsieur le Maire communique au Conseil Municipal le courrier de M. Sébastien YVON demandant l’extension du réseau électrique pour la création d’un lotissement sur son terrain situé à Saint Abdon. Le réseau électrique existant est suffisant pour la construction d’un logement.
Le Conseil Municipal, après discussion, ne donne pas suite à cette demande, les travaux n’étant pas budgétés pour l’année 2017.
Ce projet pourra être examiné lors de la prochaine élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal. TOUR DE TABLE
Stéphane HAMON
• Informe le Conseil Municipal d’un projet de réalisation d’un plan de la commune de Chuelles avec publicité de différentes entreprises.
Eric GALLOIS
• Demande s’il serait possible d’envisager des réserves foncières le long des terrains permettant d’envisager la création de piste cyclables ou trottoirs. M. Stéphane HAMON lui suggère d’adresser cette demande à la Communauté de Communes ou au Syndicat de Pays.
Michel CHEVALLIER
• Lors du rassemblement aux Gonguets à la cérémonie du 08 mai, il serait souhaitable de relater les faits en mémoire desquels la plaque commémorative a été apposée.
• Propose de créer un spectacle pour « inaugurer » la rénovation salle polyvalente. Martial PINON
• Signale la rénovation du terrain de tennis
• Un courrier sera adressé à M. Frédéric Fournier pour solliciter son accord pour la pose d’une barre d’accessibilité sécurisant l’accès au parking de la place pour les piétons sur le mur de sa propriété. Orane HECQUET-BLANCHET
• Remercie les bénévoles pour l’organisation de la rando gourmande
• Demande la réunion de la commission loisirs et des différentes associations pour les prochaines manifestations
• Demande le déplacement du garage à vélo de la mairie.
Gérard BILLAULT
• Demande l’installation d’un banc vers la Bibliothèque.
Marie-Claude GARREAU
• Concours des Maisons Fleuries : la commission environnement passera voir les différentes maisons fleuries de la commune et les prix seront remis lors du troc aux plants.
Sylvie HAMARD
• Signale l’acquisition de nouvelles décorations électriques pour Noël et demande l’installation de prises sur les lampadaires du Marchais de la Vaisselle.
Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 26 juin 2017 à 20 heures 30.