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Compte-Rendu - Comte Rendu du Conseil Municipal du 28 MAI 2020
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Commentry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Comte Rendu du Conseil Municipal du 28 MAI 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE RENDU ANALYTIQUE SOMMAIRE DE LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2020
L’an deux mille vingt, le vingt-huit mai, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de COMMENTRY, légalement convoqué le vingt-deux mai deux mille vingt s’est rassemblé en un lieu ordinaire différent de ses séances, en raison de la crise sanitaire COVID 19 soit à l’Agora — rue Abel Gance.
0
Etaient présents : Sébastien ALARMARGUY — Stéphanie BODEAU — Pierrette BORD — Sylvain BOURDIER -— Xavier CABANNE — Alison CLEMENT -— Marie-Laure DESCAMPS — Murielle DESFORGES — Véronique FOUCAUX -— Catherine FRISE — Stéphane JARDONNET - Anne-Marie LAMALLE — Jean-Loup LESAGE — Céline LEVREM - Maria de Lurdes LOUREIRO -— Daniel MARTIN — Emmanuelle MICHON -— Bruno MOREAU - Guillaume NOUALI — Patrick PORTET — Jean-Pierre POUENAT — Pascal RELIANT - Claude RIBOULET -— Caroline SCHLAUDER -— Jean SIMONIN -— Fernand SPACCAFERRI — Elsa VALLIAMEE -— Thierry VERGE -— Laure VINCENT
Secrétaire de séance : Guillaume NOUALT
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1 - INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ELU LE 15 MARS 2020
En application de l’article L 2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance s’est ouverte sous la présidence de Monsieur Fernand SPACCAFERRI, maire sortant, qui a donné les résultats constatés au procès-verbal des élections du 15 mars 2020. Le décret n° 2020-571 du 14 mai 2020 dans son article 1 fixe la date d’entrée en fonction des conseillers municipaux dont le conseil a été entièrement renouvelé dès le premier tour des élection municipales, au 18 mai 2020.
Il a déclaré les membres du conseil municipal énumérés ci-dessus installés dans leurs fonctions,
Déclaration de Monsieur Fernand SPACCAFERRI pour le groupe « Pour Commentry, évidemment »
2 - ELECTION DU MAIRE
Conformément à l’article L 2122-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l’élection du maire, est présidée par le plus âgé des membres du conseil municipal. Par conséquent, Monsieur Jean SIMONIN prend la présidence de l’assemblée,
Monsieur Guillaume NOUALIT est désigné comme secrétaire,
Monsieur Jean SIMONIN procède à l’appel nominal des membres du conseil municipal, Monsieur Pascal RELIANT et Madame Anne-Marie LAMALLE sont désignés comme assesseurs afin de constituer le bureau avec le secrétaire et le doyen d’âge,
Déclaration de Monsieur Jean-Loup LESAGE pour le groupe « Commentry pour tous »
Monsieur Jean SIMONIN a ensuite invité le conseil municipal à l’élection du maire,
Monsieur Sylvain BOURDIER s’est déclaré candidat,
Premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 29
Nombre de bulletins nuls ou assimilés : 0
Nombre de suffrages blancs : 7
Suffrages exprimés : 22
Majorité absolue : 12
Monsieur Sylvain BOURDIER a été proclamé maire de COMMENTRY et immédiatement installé,
Déclaration de Monsieur Sylvain BOURDIER pour le groupe « Commentry pour tous »
Il fait lecture de la charte de l’élu local. Un exemplaire a été remis à chaque conseiller.
3 - DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Le conseil municipal a fixé à SEPT le nombre des adjoints du maire,
POUR : 22
CONTRE : 7
ABSTENTIONS :
4 - ELECTIONS DES ADJOINTS
Le maire élu a constaté une liste de candidats aux fonctions d’adjoints au maire, soit pour « Commentry pour tous »
ler_ adjoint : Thierry VERGE délégué aux travaux — urbanisme - sécurité 2ème adjointe : Murielle DESFORGES déléguée au personnel, à l’administration générale et à la communication
3ème adjoint : Pascal RELIANT délégué au sport et associations rattachées 4ème adjointe : Stéphanie BODEAU déléguée aux finances
Sème adjoint : Stéphane JARDONNET délégué aux affaires scolaires et associations rattachées
6ème adjointe : Emmanuelle MICHON déléguée aux affaires sociales et associations rattachées
7ème adjoint : Guillaume NOUALI délégué à la jeunesse, à la culture et associations rattachées Résultat du premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 29
Nombre de bulletins nuls ou assimilés : 0
Nombre de suffrages blancs : 7
Suffrages exprimés : 22
Majorité absolue : 12
Liste ayant pour tête de liste Monsieur Thierry VERGE a obtenu : 22
Les candidats aux fonctions d’adjoints désignés ci-dessus ont été proclamés élus,
5 — DETERMINATION DU NOMBRE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES ET ELECTIONS
L’article L 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose que le maire peut déléguer, sous sa surveillance et sa responsabilité, par arrêté, une partie de ses fonctions à des membres du conseil municipal.
Dans un but d’information et de transparence sur la gestion municipale, le maire a proposé aux membres du conseil municipal de lui donner acte sur les délégations suivantes :
- Pierrette BORD - déléguée au cadre de vie, environnement et écologie
- Daniel MARTIN - délégué aux festivités et événementiels, associations en lien.
Le conseil municipal donne acte au maire,
L’ordre du jour, étant épuisé, personne ne demandant plus la parole, la séance est levée le 28 mai 2020 à 21 h 26 minutes