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unknown - arr 04 24
Déliberation - Listes des deliberations 05 04 24
Déliberation - liste delib 04 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Biot.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 04 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Fiscalité,
13/2024 14/2024 15/2024 16/2024 17/2024 18/2024 19/2024 20/2024 21/2024 22/2024 23/2024 24/2024 25/2024 26/2024 27/2024 28/2024 29/2024 30/2024
[LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
AVRIL
2024
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
BUDGET
PRINCIPAL
votée
à
l'unanimité
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
BUDGET
EAU
ASSAINISSEMENT
votée
à
l'unanimité
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
BUDGET
FORET
votée
à l'unanimité
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
BUDGET
REMONTEES
MECANIQUES
votée
à
l'unanimité
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
BUDGET
CIMETIÈRE
votée
à l'unanimité
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
BUDGET
PRINCIPAL
votée
à
l'unanimité
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
EAU
ASSAINISSEMENT
votée
à
l'unanimité
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
BUDGET
FORET
votée
à
l'unanimité
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
BUDGET
REMONTEES
MECANIQUES
votée
à
l'unanimité
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
BUDGET
CIMETIÈRE
votée
à l'unanimité
AFFECTATION
DE
RESULTAT
2023
BUDGET
PRINCIPAL
votée
à l'unanimité
AFFECTATION
DE
RESULTAT
2023
EAU
ASSAINISSEMENT
votée
à
l'unanimité
AFFECTATION
DE
RESULTAT
2023
BUDGET
REMONTEES
MECANIQUES
votée
à l'unanimité
APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
- BUDGET
PRINCIPAL
votée
à l'unanimité
APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
- BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
votée
à
l'unanimité
APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
- BUDGET
REMONTEES
MECANIQUES
votée
à l'unanimité
APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
- BUDGET
CIMETIÈRE
votée
à l'unanimité
VERSEMENT
D'UNE
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
- BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
votée
à l'unanimité 31/2024 32/2024 33/2024 34/2024 35/2024 36/2024 37/2024 38/2024 39/2024 40/2024
VERSEMENT
D'UNE
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
- BUDGET
REMONTEES
MEANIQUES
votée
à l'unanimité
VERSEMENT
D'UNE
SUBVENTION
A
L'ASSOCIATION
PASTORALE
FONCIERE
D'OUZON
votée
à
l'unanimité
VERSEMENT
DES
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
ASSOCIATIONS
votée
à l'unanimité
TAUX
D'IMPOSITION
2024
votée
à
l'unanimité
PLAN
DE
FINANCEMENT
DE
LA
RENOVATION
DU
BATIMENT
DE
LA
MOILLE
POUR
LA
NOUVELLE
BOULANGERIE
votée
à
la
majorité
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
POUR
LES
PROJETS
COMMUNAUX
2024
votée
à l'unanimité
CONVENTION
SYANE
POUR
LE
RACCORDEMENT
DE
LA
STATION
DE
POMPAGE
DU
MARTELET
votée
à l'unanimité
ACHAT
DE
PARCELLE
DE
L'ETAT
votée
à
l'unanimité
COUPE
DE
BOIS
ET
VENTE
DE
PARCELLES
(AMENAGEMENT
DE
LA
FORET
- ONF)
votée
à
l'unanimité
RECOURS
A
UN
CONTRAT
À
DUREE
DETERMINEE
LIE
A
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITE
votée
à
l'unanimité
Le
Biot,
le
11
avril
2024
Le
Maire
Henri-Victor
TOURNIER