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Document publié le Vendredi 3 avril 2015 par la commune de Doulezon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 avril 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Transports,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 AVRIL 2015
Présents : Mmes GIROUX, BOUTY, WEIDIG, PALMER, HERREYRE-PORTIER et GALINEAU.
Ms. BOURDIER, SALMI, COMPOSTELLA et LOUMEAU.
Absents :
Excusés : M. NAFZIGER
Pouvoirs :
Secrétaire de séance : Patricia BOUTY
Séance commencée à 20h15
Objet : Compte-rendu de la réunion du Comité Syndical du SMER E2M.
La réunion a eu lieu le 17 mars dernier et le dossier est consultable en mairie.
Objet : Compte-rendu de la commission finance de la CDC Castillon-
Pujols.
Il en ressort une baisse conséquente des dotations pour l’année 2015 et pour les années à suivre.
Objet : Vote du Budget Primitif 2015.
Monsieur le Maire présente à l’assemblée le Budget Primitif de l’année 2015 qui s’équilibre comme suit :
- Section de fonctionnement dépenses : 277 117.14€
- Section de fonctionnement recettes : 277 117.14€
- Section d’investissement dépenses : 271 216.14€
- Section d’investissement recettes : 271 216.14€
Monsieur le Maire demande l’avis du conseil.
Le Conseil Municipal à
Pour : 10
Contre : 0 Abstention : 0
APPROUVE le Budget Primitif 2015 tel que présenté ci-dessus par Monsieur le Maire.
Objet : Autorisation de travaux de voirie sur la commune.
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il est nécessaire de refaire la voirie en certains lieux de la commune, notamment entre la VC n°208 et la VC n°235 (au lieu-dit Béros), sur la VC n°10 (au lieu-dit Fonsalade) et sur la VC n°235 (du lieu-dit Lartigues à Béros).
Il a demandé des devis à plusieurs entreprises et seule la SARL BOUIJAUD a répondu. - Devis VC n°208 et VC n°235 : 10 725€ HT soit 12 870€ TTC.
- Devis VC n°10 : 3 850€ HT, soit 4 620€ TTC.
- Devis VC n°235 : 26 150€ HT, soit 31 380€ TTC.
Monsieur le Maire demande l’avis du conseil.
Le Conseil Municipal à
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
DECIDE de choisir les devis de la SARL BOUIJAUD :
- Devis VC n°208 et VC n°235 : 10 725€ HT soit 12 870€ TTC.
- Devis VC n°10 : 3 850€ HT, soit 4 620€ TTC.
- Devis VC n°235 : 26 150€ HT, soit 31 380€ TTC.
DIT que les crédits sont inscrits au Budget Primitif 2015.
DIT que des subventions seront demandées auprès de financeurs comme la DETR et le Conseil Général.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer les devis.
Objet : Travaux de curage des fossés.
Les travaux de curage des fossés vont débuter la semaine prochaine.
Objet : Travaux de fauchage
Le conseil souhaite rechercher un entreprise ou une personne qui puisse faucher les bas-côtés et les talus. Il propose de demander à M. VAN DERHOST un devis en ce sens. Objet : Préparation du dossier du F.D.A.E.C.
Le dossier du F.D.A.E.C. est en préparation. Seront retenus l’achat d’une micro-station, la mise aux normes des candélabres, mise aux normes de la salle des fêtes, les volets de logement communal n°3.
Il serait bien de demander une « enveloppe sénatoriale » pour l’achat de la micro-station.
Pour l’achat de la micro-station, des demandes de devis ont été faites auprès de l’entreprise FENELON et de l’entreprise TOMASTTI. Mais il y a un problème de tuyaux, il faut donc faire un repérage avant
Questions diverses :
1) Il reste des travaux à réaliser au cimetière, notamment l’allée de graviers : 10 big bag à 38€, le transport à 60€, pour un total de 360€ HT.
2) L’invitation pour l’inauguration de l’église a été faite et va être envoyée.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.
Le Conseil Municipal Le Maire