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Procès Verbal - tx1hqp7co1g361w
Document publié le Vendredi 6 juillet 2012 par la commune de Lézigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - tx1hqp7co1g361w)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Famille,
Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 6 juillet 2012
Le six juillet deux mille douze à dix-neuf heures trente, le Conseil municipal régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence du Maire Maryse PERRIER. Etaient présents : M.M. Romestaing, Gérossier, Jacob adjoints.
Mmes Allirol, Chevalérias, Font, Forest, Libercier. M.M. Beaudoux, Gros, Guillot, Lombardin, Martin, Olivier.
Absents excusés : M. Sury, Mmes Escot, Faure.
&&&&&&&&&&&&&
Madame le Maire propose au conseil de voter le huis clos pour le projet de micro-crèche et donc de le traiter au début de l’ordre du jour. Le huis clos est approuvé à l’unanimité.
Le procès verbal de la séance du 27 juin est approuvé à l’unanimité.
DÉCISION CONCERNANT LE PROJET DE MICRO-CRÈCHE
M. Sury, Mmes Escot et Faure, absents excusés, donnent respectivement pouvoir à M. Romestaing, Mme Perrier et Mme Font pour ce point.
M. Gros n’assiste pas aux débats et ne participe pas au vote, son épouse étant directement concernée par le projet.
Madame le Maire rappelle au Conseil le projet de micro-crèche initié par Mmes Gros et Jacquet. D’autre part, elle donne des informations concernant l’entrevue avec l’ADMR, en présence du Maire. Le président de l’ADMR leur a proposé le partenariat de son association (gestion des salaires, aide juridique…).
Ensuite, elle évoque successivement le cas de l’expérience de la micro-crèche de Périgneux, ainsi que l’avant projet et le chiffrage de l’architecte car, n’ayant à ce jour trouvé aucun local susceptible de les accueillir, une possibilité s’offre à la commune de construire un local, les subventions accordées pouvant atteindre 80% du coût (la caisse d’allocations familiales s’est déjà engagée à hauteur de 104 000€).
Madame le Maire donne la parole au Conseil et un débat s’engage.
Après discussion et un vote à bulletin secret, le Conseil approuve le projet par 15 voix pour et 2 bulletins blancs.
M. Gros réintègre le Conseil pour la suite de l’ordre du jour.
DEMANDE DE SUBVENTION DÉNEIGEMENT
Le Maire rappelle au Conseil que, comme chaque année, la commune peut solliciter une subvention au Conseil général pour le déneigement.
Le Conseil approuve à l’unanimité la demande de subvention et autorise le Maire à la solliciter.
HORAIRES DE LA GARDERIE PÉRISCOLAIRE
Madame le Maire informe le Conseil d’une demande émanant de quelques parents d’élèves désirant que les horaires de la garderie périscolaires soient prolongés jusqu’à 18h30 au lieu de 18h00.
Après présentation des différents avis et discussion, le Conseil refuse à l’unanimité de prolonger à 18h30 l’horaire de la garderie scolaire. BIBLBIOTHÈQUE CONVENTION DE FONCTIONNEMENT ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL ET LA COMMUNE
Le Maire informe le Conseil qu’il s’agit de renouveler le partenariat avec le Conseil général de la Loire pour avoir le droit de bénéficier des collections de la médiathèque départementale. Cependant cette fois, il s’agit d’un partenariat tripartite entre la commune, le CG42 et la Communauté d’agglomération Loire Forez, suite à la création des médiathèques têtes de réseau par la CALF. Ce projet entraine de facto une mise en réseau des différentes bibliothèques du territoire de la CALF, donc des collections. Pour fonctionner, il est nécessaire que ces stocks soient informatisés et les bibliothèques reliées entre elles par internet. La bibliothèque de Lézigneux n’étant pas informatisée pour l’instant, le Conseil général de la Loire propose une aide à l’informatisation par une dotation de matériel, Loire Forez fournissant le logiciel et la maintenance. Il convient donc de signer une convention avec le CG42 afin de percevoir le matériel.
Après avoir ouï les explications, le Conseil approuve à l’unanimité la convention et autorise le Maire à la signer.
La séance est levée à 20h55.
Le Maire
Maryse PERRIER