Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 01 27 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 09 29 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 02 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 01 26 Liste des deliberations
Déliberation - 2022 09 26 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 30 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 04 28 Liste des deliberations
Déliberation - 2023 01 30 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 02 26 Liste des deliberations
Déliberation - 2023 09 25 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 09 01 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 1 septembre 2025 par la commune de Chauché.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 09 01 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Données personnelles,
COMMUNE DE CHAUCHE (Vendée)
Séance du Conseil Municipal du 1er septembre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Examinée
le
Objet Décision
(Approuvée/rejetée)
62 01/09/2025 Pharmacie 10 rue de Grasla Renouvellement de bail commercial Approuvée
63 01/09/2025
Eglise St Christophe
Convention pour l’installation et la maintenance d’une passerelle
LORA
Approuvée
64 01/09/2025
Vendée Expansion SPL
Cession d’une action détenue au sein de la société anonyme
publique locale « Vendée Expansion – SPL » à la commune de
l’Oie
Approuvée
65 01/09/2025 Ecole publique Jules Verne Chavagnes en Paillers Participation 2025 Approuvée
Publiée le 2 septembre 2025.
Christian MERLET, Maire