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Déliberation - liste des deliberation 22 mai 2025
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation 22 mai 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Consommateurs,
Villard-de-Lans, le 27 mai 2025
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 22 mai 2025 A 18H
LISTE DES DELIBERATIONS
En application de l’article L. 2121.25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriale
N° Domaine Ordre du jour Rapporteur Décision
47 Foncier Logement Convention de portage avec l’EPFL pour l’acquisition d’une parcelle W120 située rue de la Chapelle en Vercors Arnaud MATHIEU ADOPTEE A L’UNANIMITE
48 Finances
Election du président de Séance dans le cadre de
l’approbation des comptes de gestion et des comptes
administratifs 2024
Arnaud MATHIEU
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
49 Finances Approbation du compte de gestion 2024 du budget principal Patrick MARX ADOPTEE A L’UNANIMITE
50 Finances Approbation du compte administratif 2024 du budget principal Patrick MARX ADOPTEE A L’UNANIMITE
51 Finances Approbation du compte de gestion 2024 du budget bois et Forêts Patrick MARX ADOPTEE A L’UNANIMITE
52 Finances Approbation du compte administratif du Budget Bois et forêts Patrick MARX ADOPTEE A L’UNANIMITE
53 Finances Approbation du compte de gestion 2024 du budget chaufferie centre bourg Patrick MARX ADOPTEE A
L’UNANIMITE
54 Finances Approbation du compte administratif 2024 du budget chaufferie centre bourg Patrick MARX ADOPTEE A
L’UNANIMITE
55 Finances Approbation du compte de gestion 2024 du budget de la Colline des Bains Patrick MARX ADOPTEE A
L’UNANIMITE
56 Finances Approbation du compte administratif 2024 du budget de la Colline des bains Patrick MARX ADOPTEE A
L’UNANIMITE
57 Finances Approbation de l’affectation définitive des résultats 2024 du budget principal Patrick MARX ADOPTEE A
L’UNANIMITE
58 Finances Approbation de l’affectation définitive des résultats 2024 du budget bois et forêts Patrick MARX ADOPTEE A L’UNANIMITE
59 Finances Approbation de l’affectation définitive des résultats 2024 du budget chaufferie centre bourg Patrick MARX ADOPTEE A L’UNANIMITE
60 Finances Approbation de l’affectation définitive des résultats 2024 du budget Colline des Bains Patrick MARX ADOPTEE A L’UNANIMITE
61 Finances Budget principal : décision modificative n°2 Patrick MARX ADOPTEE A L’UNANIMITE N° Domaine Ordre du jour Rapporteur Décision
62 Equipements sportifs
Validation du plan de financement prévisionnel des travaux
de mise aux normes et de rénovation du boulodrome et
des tennis couverts
Christophe ROBERT
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
63 Finances Mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice des compétences eau et assainissement à la CCMV Patrick MARX ADOPTEE A L’UNANIMITE
64 Finances Remise gracieuse frais de secours Patrick MARX ADOPTEE A L’UNANIMITE
65 Moyens
Approbation de l’avenant n°1 à la convention de
groupement de commande permanent entre la CCMV et
ses communes membres pour l’achat de fuel, de GNR et
de carburants
Jean-Paul UZEL
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
66 Temps de l’enfant
Approbation de l‘avenant n°1 à la convention de
groupement de commande permanent relatif à la fourniture
de repas des restaurants scolaires, des accueils de
loisirs et des établissements d’accueil des jeunes enfants
Nadine GIRARD-
BLANC
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
67 Tranquillité publique Approbation de la convention relative à un prêt de vélos électriques au profit de la gendarmerie Nadine GIRARD- BLANC ADOPTEE A L’UNANIMITE
68 Tranquillité publique
Approbation de la convention relative à un prêt de chevaux
par la ferme équestre La Renardière à la Commune au
profit de la gendarmerie nationale
Nadine GIRARD-
BLANC
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
69 Vie sociale Sortie Sénior pendant la semaine bleue : participation financière Françoise SARRA- GALLET ADOPTEE A L’UNANIMITE
70 RH Modification du tableau des effectifs Nadine GIRARD- BLANC ADOPTEE A L’UNANIMITE
71 Technique Démontage du panneau lumineux de la place de la libération Arnaud MATHIEU ADOPTEE A L’UNANIMITE
Affiché le 27 mai 2025