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Déliberation - liste des deliberations cm 12 septembre 2024
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 12 septembre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Eau et assainissement,
Villard‐de‐Lans, le 16 septembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 12 SEPTEMBRE 2024 A 18H
LISTE DES DELIBERATIONS
En application de l’article L. 2121.25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Objet de la délibération Rapporteur Décision
86 Budget Général‐Décision modificative n°4 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
87 Subvention complémentaire au club des Ours Arnaud MATHIEU ADOPTEE PAR 26 voix pour, 1 abstention
88
Protocole transactionnel avec la société MC4
distribution pour la prise en charge du déficit du REX
au titre des exercices 2022 et 2023
Arnaud MATHIEU ADOPTEE A L’UNANIMITE
89 Tarification du domaine nordique 2024‐2025 Jean‐Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
90 Conditions générales de vente ski de fond Nordic Vercors / titres réciprocitaires Jean‐Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
91 Adhésion 2024/2025 de la commune à Nordic Isère Jean‐Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
92 Avenant à la convention territoriale globale 2023‐ 2027 pour l’accueil périscolaire Michèle PAPAUD ADOPTEE A L’UNANIMITE
93 Participation financière à la sortie à Grignan pour les séniors Maud ROLLAND ADOPTEE A L’UNANIMITE
94 Mandat spécial / Congrès des Maires Nadine GIRARD‐ BLANC ADOPTEE A L’UNANIMITE
95 Convention de dépôt auprès des archives départementales de l’Isère Nadine GIRARD‐ BLANC ADOPTEE A L’UNANIMITE
96 Modification du tableau des effectifs Nadine GIRARD‐ BLANC ADOPTEE A L’UNANIMITE
97
Adhésion au groupement de commandes pour le
transport en ambulance dans le cadre des secours sur
piste
Jean‐Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
98 Subvention pour l’installation d’un récupérateur d’eau de pluie – Versement de l’aide forfaitaire Jean‐Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
99 Admissions en non‐valeur Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
100 Autorisation de défrichement Jean‐Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
101 Choix du mode de gestion alternatif dans le cadre de l’exploitation du cinéma le REX Arnaud MATHIEU ADOPTEE A L’UNANIMITE
Affiché le 16 septembre 2024