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Déliberation - liste des deliberations cm 14 mars 2024
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 14 mars 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Environnement, Économie et finances,
Villard-de-Lans, le 18 mars 2024
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 14 MARS 2024 A 18H
LISTE DES DELIBERATIONS
En application de l’article L. 2121.25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Objet de la délibération Rapporteur Décision
27
Modification de la composition des commissions
municipales et représentation de la commune dans
divers organismes
Arnaud MATHIEU ADOPTEE A L’UNANIMITE
28 Budget général : décision modificative n°1 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
29 Budget Colline des Bains : décision modificative n°1 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
30 Mise en place d’une carte achat Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
31 Modification de la convention de moyens et d’objectifs avec l’OMT Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
32 Tarification applicable à l’Espace Loisirs Christophe ROBERT
ADOPTEE par
22 voix pour,
4 abstentions
33 Conditions générales de vente de l’Espace Loisirs Christophe ROBERT ADOPTEE A L’UNANIMITE
34 Modification de la tarification - Colline des Bains Christophe ROBERT ADOPTEE A L’UNANIMITE
35 Adhésion au service commun Direction des systèmes d’information Nadine GIRARD- BLANC ADOPTEE A L’UNANIMITE
36 Commémorations du 80
ème anniversaire de la Libération
(1944-2024) Michèle PAPAUD
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
37 Subvention à MC4 Distribution pour participation au déficit des spectacles Michèle PAPAUD ADOPTEE A L’UNANIMITE
38 Modification du règlement intérieur de la Verrière Michèle PAPAUD ADOPTEE A L’UNANIMITE
39 Subvention pour l’installation d’équipement utilisant les énergies renouvelables Jean-Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
Affiché le 19 mars 2024