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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 13 novembre 2025)
Thèmes du document : Budget, Consommateurs, Économie et finances,
1/2
Villard-de-Lans, le 21 novembre 2025
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 13 NOVEMBRE 2025 A 18H
LISTE DES DELIBERATIONS
En application de l’article L. 2121.25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Objet de la délibération Rapporteur Décision
100
Modification de l’autorisation de programme relative à
la Maison Girard Blanc : rephasage des Crédits de
paiement
Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
101 Décision modificative n°4 du budget général Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
102 Avance de trésorerie du budget général au budget chaufferie bois Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
103 Autorisation d’ouverture par anticipation des crédits d’investissement avant vote du budget 2026 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
104 Modification de la composition du Codir de l’OMT Arnaud MATHIEU ADOPTEE A L’UNANIMITE
105 Avis sur la demande de renouvellement d’autorisation de jeux formulée par la SECVL Arnaud MATHIEU ADOPTEE A L’UNANIMITE
106 Participation financière à Vercors Loisirs Christophe ROBERT ADOPTEE A L’UNANIMITE
107 Complément de tarification boutique de Bois Barbu Christophe ROBERT ADOPTEE A L’UNANIMITE
108 Convention de sécurité et de damage Véronique BEAUDOING ADOPTEE A L’UNANIMITE
109 Tarification des secours Christophe ROBERT ADOPTEE A L’UNANIMITE
110 Acquisition d’une parcelle à Bois Barbu Jean-Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
111 Acquisition de parcelles à vocation agricole à Herbouilly Jean-Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
112 Avenant à la convention pour l’opération du Camp d’Ambel Jean-Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
113 Modification du tableau des effectifs Nadine GIRARD- BLANC ADOPTEE A L’UNANIMITE 2/2
N° Objet de la délibération Rapporteur Décision
114 Convention d’achat du service Illiwap Nadine GIRARD- BLANC ADOPTEE A L’UNANIMITE
115 Subvention pour la rénovation de pignons Lauzés Serge BIRGE ADOPTEE A L’UNANIMITE
116 Présentation du RAD Chaufferie centre Bourg Jean-Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
117 Présentation du RAD Chaufferie des Laiches Jean-Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
118 Subvention pour l’installation d’équipement utilisant les énergies renouvelables Jean-Paul UZEL ADOPTEE A L’UNANIMITE
Affiché le 21 novembre 2025