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Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Flourens.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 031 213101843 20240905 CM0905 202443 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 18/09/2024
Reçu en préfecture le 18/09/2024
Publié le RÉPUBLIQUE FRANCAISE
ID : 031-213101843-20240905-CM0905_202443-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPÂATDE FLOURENS
SÉANCE DU 5 SEPTEMBRE 2024
DÉPARTEMENT
Haute-Garonne
L'an deux mille vingt-quatre, le 5 septembre à 20h30,
En exercice 17 Le Conseil municipal de Flourens, régulièrement convoqué,
Présents 16 S'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Procuration 1 sous la présidence de Marion RIVOIRE,
Votants 17 1ère Adjointe
Date de la convocation : 23/08/2024
Date d'affichage de la convocation : 27/08/2024
Date d'affichage de la délibération : 1 0 SEP. 2024
Etaient présents : MM. FOUCHOU-LAPEYRADE, RIVOIRE, PARIS, NAVARRO, CAMUS, FAURÉ, CORTES, DICIANNI, MOENNARD, JORDAN, MIERE, ARRUËÉ, TOUCHEBEUF, NOËL, BACOU, ROUZAUD.
Ont donné procuration :
Madame Florence JEULIN-CARREY a donné procuration à Monsieur Didier CORTES.
Monsieur Didier CORTES a été nommé secrétaire de séance.
Délibération n° 2024-43 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 maï 2024 Exposé
Madame la 1ère Adjointe donne lecture du procès-verbal de la séance du 23 mai 2024.
Ilest demandé au Conseil Municipal d'approuver ce dernier.
Décision
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré le Conseil Municipal
DÉCIDE :
D'approuver le procès-verbal de la séance du 23 mai 2024,
La délibération est adoptée à :
17 VOIX POUR
ABSTENTION
VOIX CONTRE
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Fait à Flourens, le 11/09/2024
Le secrétaire de séance, La 1°° Adjointe, Didier CORTES ; 4 Marion RIVOIRE
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