Procès Verbal - PV Conseil Municipal 14.04.25

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Procès Verbal - PV Conseil Municipal 14.04.25 Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Jougne. Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal 14.04.25)Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Justice et droit, G Commune de Jougne

OURS

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2025

L'an deux mil vingt-cinq, le quatorze avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la

Commune de Jougne, régulièrement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances

sous la présidence du Maire, Monsieur Michel MOREL.

Étaient présents: M. Michel MOREL, M. Jean-Baptiste GALLIOT, M. Denis BERTIN-GUYON,

Mme Marie-Christine POIX, Mme Rose-May GIORGIANNI, M. Jean-Charles CATTIN,

Mme Christel GERBER, M. Daniel POIX, M. Anthony BONNEFOY, M. Antoine GRAF,

M. Denis POIX-DAUDE, M. Daniel GRAF, Mme Isabelle ANDREZ.

Étaient absents excusés : Mme Aurélie WALTZER qui donne pouvoir à M. Michel MOREL,

M. Éric BARBE qui donne pouvoir à M. Jean-Baptiste GALLIOT, Mme Roxane RAWYLER qui

donne pouvoir à Antoine Graf, Mme Danièle BIESSE qui donne pouvoir à M. Denis POIX DAUDE.

Étaient absents : Mme Céline BLONDEAU, Mme BAUD Isabelle.

Secrétaire de séance : M. Denis BERTIN-GUYON.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur le procès-verbal de la

réunion du 18 février 2025. Sans observation, le procès-verbal du 18 février 2025 est adopté.

Points 1 à 6 : Approbation des Compte de Gestion 2024 — Comptes Administratifs 2024 -—

Affectation des résultats 2024

Monsieur Le Maire informe l'assemblée que les comptes de gestion de l’année 2024 sont

conformes aux comptes administratifs de la commune et ceci pour tous les budgets cités ci-

dessous.

M. BILLOT, de la société Analis Fiance, expose les différents comptes à l’assemblée

délibérante.

Monsieur Le Maire sort de la salle du Conseil durant les votes des différents budgets.

Commune de Jougne

00 cités 1 1 Place de la Maïrie - 25870 JOUGNE Parc ‘a. ES tre

Tél : 03.81.49.11.75 pepe) 8 ROUNGOQME FRANCHE-COMTÉ égions LACS accueil@mairiedejougne.fr / www.mairiedejougne.fr MONTAGNES du Haut-Jura DU maut-D8UsS1a-1b-1c / BUDGET CIMETIÈRE

INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT

DÉPENSES 16 902.90 € 43 100.00 € RECETTES 0.00 € 26 927.05 € RÉSULTAT -16 902.90 € -16 172.95 € RÉSULTAT DE CLÔTURE -33 075.85 €

2a-2b-2c / BUDGET EAU

INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT

DÉPENSES 10 770.81 € 261 641.69 € RECETTES 134 922.25 € 500 292.80 € RÉSULTAT 124 151.44 € 238 651.11 € RÉSULTAT DE CLÔTURE 362 802.55 €

3a-3b-3c/ BUDGET BOIS

INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT

DÉPENSES 57 977.76 € 126 983.86 € RECETTES 11 132.03 € 160 331.16 € RÉSULTAT -46 845.73 € 33 347.30 RÉSULTAT DE CLÔTURE -13 498.43 €

4a-4b-4c/ BUDGET MICROCENTRALE

INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT

DÉPENSES 4 794.38 € 19 157.09 € RECETTES 66 378.56 € 89 886.08 € RÉSULTAT 61 584.18 € 70 728.99 € RÉSULTAT DE CLÔTURE 132 313.17 €

5a-5b-5c / BUDGET Lotissement LES PERRIÈRES 2

INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT

DÉPENSES 0.00 € 175 889.50 € RECETTES 0.00 € 339 405.00 € RÉSULTAT 0.00 € 163 515.50 € RÉSULTAT DE CLÔTURE 163 515.50 €

6a-6b-6c/ BUDGET COMMUNAL

INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT

DÉPENSES 2 325 791.59 € 1 725 493.85 € RECETTES 1 556 578.29 € 2 835 150.70 € RÉSULTAT -769 213.30 € 1 109 656.85 € RÉSULTAT DE CLÔTURE 340 443,55 €

POINTS 1 à 6:

DÉLIBÉRATIONS VOTÉES À L'UNANIMITÉPoints 7 à 12 : Vote des Budgets Primitifs 2025

7/ BUDGET PRÉVISIONNEL CIMETIÈRE 2025

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

DÉPENSES 100 978.75 € 53 805.80 €

RECETTES 100 978.75 € 53 805.80 €

8/ BUDGET PRÉVISIONNEL EAU 2025

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

DÉPENSES 287 308.00 € 172 583.44 €

RECETTES 354 774.26 € 172 583.44 €

9/ BUDGET PRÉVISIONNEL BOIS 2025

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

DÉPENSES 277 923.30 € 99 845.73 €

RECETTES 278 637.04 € 99 845.73 €

10/BUDGET PRÉVISIONNEL MICROCENTRALE 2025

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

DÉPENSES 120 523.37 € 54 258.38 €

RECETTES 144 648.37 € 75 605.18 €

11/BUDGET PRÉVISIONNEL LOTISSEMENT LES PERRIÈRES 2 2025

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

DÉPENSES 510 642.50 € 0.00 €

RECETTES 510 642,50 € 0.00 €

12/BUDGET PRÉVISIONNEL COMMUNAL 2025

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

DÉPENSES 1 820 194.90 € 2 954 435.18 €

RECETTES 2 758 609,55 € 3 144 026.68 €

POINTS 7 à 12

DÉLIBÉRATIONS VOTÉES À L'UNANIMITÉVote des taux d'imposition 2025

Monsieur le Maire propose de maintenir les taux des impôts directs locaux pour 2025 sans

variation.

Le Conseil Municipal décide de maintenir les taux d'imposition :

- Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties : 31,47 %

- Taxe Foncière sur les Propriétés Non-Bâties : 28,16 %

- Cotisation Foncière des Entreprises : 21,52 %

- Taxe d’Habitation : 14,36 %

-Vote à l’unanimité-

La séance est levée à 20h30.

Fait à Jougne, Le 15 avril 2025

LE SECRÉTAIRE DE SÉANCE, LE MAIRE,

Denis BERTINIGUYON Michel MOREL