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Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Thuilley-aux-Groseilles.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste d 06092024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
MAIRIE
2, rue de Germiny
THUILLEY-AUX-GROSEILLES
54170
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 septembre 2024
1) Validation du procès-verbal de la séance du 05/07/2024,
2) Transfert de la compétence eau,
3) Loyer appartement arrière 2 rue de Germiny,
4) Demande de subvention pour radars pédagogiques,
5) Capital X-DEMAT.