Déliberation - liste deliberations du 19012024

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Déliberation - liste deliberations du 19012024 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thuilley-aux-Groseilles. Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations du 19012024)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs, MAIRIE

2, rue de Germiny

THUILLEY-AUX-GROSEILLES

54170

LISTE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL DE THUILLEY AUX GROSEILLES

Examinées et approuvées le 19/01/2024

par les membres du conseil municipal

1) Validation du procès-verbal de la séance du 13/10/2023,

2) Modification du tableau des effectifs,

3) Ratios d’avancement de grade,

4) Instauration du régime indemnitaire RIFSEEP,

5) Rémunération de l’agent recenseur,

6) Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat,

7) Dépenses d’investissement dans l’attente du budget 2024,

8) Programme d’action ONF 2024,

9) Révision du tarif de l’eau,

10) Aides à l’habitat 2024,

11) Rapport de gestion SPL XDEMAT,

12) Défibrillateur,

13) Révision de loyers,

14) Devis étude de faisabilité logement château

15) Vente et travaux ONF