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Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Bois d'Anjou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm del 23067 designation entente vallee ej)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Bois et produits du bois,
Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023
003-CM_ DEL_23067-DE
Département de Maine-et-Loire
Arrondissement d’Angers
Canton de Beaufort en Vallée
COMMUNE DE LES BOIS d’ANJOU
DELIBERATION
L’an deux mille vingt-trois, le trois du mois d’octobre, à 20h00, les membres du conseil municipal de la commune de Les Bois d’Anjou se sont réunis dans la salle Yvon Péan, rue du Moulin, Fontaine-Guérin, sur la convocation qui leur a été adressée, conformément aux articles L. 2121-10, L. 2122-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales et sous la présidence de Monsieur Sandro GENDRON, le maire,
Convocation :
Monsieur ou Madame : Sandro GENDRON ; Marie BEAUDUSSEAU- HEULIN ; Dean BLOUIN ; Brigitte BRARD ; Isabelle BRETAUDEAU ; Martine BRIOT ; Thierry CHEVRIER ; Frédéric FORET ; Stéphane FORTANNIER ; Claire HEULIN-RICHER ; Sonia JAYER ; Christelle LE - BRUN ; Samuel MAUPETIT ; Jean-Marc METAYER ; Cécile MOREL ; Pascal NOGRY ; Jérôme PAY ; Philippe PEAN ; Bruno POUVREAU ; Angélique RETIF ; Sophie ROQUET ; Sylvie ROUSSIASSE ; Franck RUAULT ; Jocelyne RUBEILLON ; Alain TAUNAY ; Maryse TIERCELIN ;
Étaient absents :
Étaient absents excusés : Jean-Marc METAYER
Secrétaire de séance : Cécile MOREL
CM-DEL-23067/ DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT ENFANCE-
JEUNESSE À L’ENTENTE-VALLEE
VU la demande de démission soumise par madame Jocelyne RUBEILLON de son poste de 1ère adjointe et du conseil municipal.
VU le courrier de Madame la Sous-Préfète de Saumur du 22 septembre 2023 acceptant la démission de Madame RUBEILLON Jocelyne de son mandat d’adjointe, reçu en mairie des Bois d’Anjou le 29 septembre 2023 ;
CONSIDÉRANT le siège vacant du représentant de la commune des Bois d’Anjou à la Commission Enfance-Jeunesse de l’Entente-Vallée, il convient de le pourvoir.
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ ET À L’UNANIMITÉ : Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023
puni e ER ID : 049-200053213-20231003-CM DEL _23067-DE
DÉSIGNE Madame Claire HEULIN-RICHER en tant que représentante de la commune des Bois d’Anjou à la commission Enfance-Jeunesse au niveau de l’Entente-Vallée en remplacement de Madame Jocelyne RUBEILLON.
Fait et délibéré à Les Bois d’Anjou, le 3 octobre 2023
Le Maire, Sandro GENDRON