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Document publié le Lundi 23 février 2015 par la commune de Masclat.
Lien du pdf (Déliberation - 273 view)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2015
PRESENTS : AYZAC Marylène, DELMARES Bernard, DELTEIL Danielle, LUCKRAFT
Peter, MARCOU Philippe, MAS Grégoire, RENAULT Denis, THOCAVEN Jean-Louis, ZARA
Gwenaëlle
ABSENT EXCUSE : GILET Georges
ETAIT PREVU A F°ORDRE DU JOUR :
e _DELIBERATIONS :
#._ Création d’un emploi supplémentaire pour la garderie et le ménage
# Désignation d’un représentant pour la commission transfert de charges auprès de CAUVALDOR
e Compte-rendu du Conseil Communautaire du 8 janvier 2015 ainsi que des différentes commissions
e Informations diverses
e Questions diverses
D DELIBERATIONS :
1° Création d’un poste d’Adjoint Technique :
Madame le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de créer un emploi à temps partiel supplémentaire afin de venir en aide à Madame HADIJ-Y AHIA Linda. En effet, Le nombre d’enfant restant en garderie entre 16h30 et 18h00 est trop important pour une personne seule en garde. De plus la salle polyvalente est pratiquement occupée tous les jours et il est aussi nécessaire de la nettoyer en fin de semaine, car elle est soit occupée le week-end par Les associations locales ou bien louée.
En outre, Odile LAVAL devrait reprendre son travail le 1% avril et ne pourra plus effectuer le ménage au niveau de la mairie.
La personne embauchée effectuera 6 heures par semaine à la garderie, soit 1h30 de 16h30 à 18h00. À cela, 1 heure de ménage sera ajoutée pour la salle polyvalente et 1 heure supplémentaire pour la mairie.
Le poste créé comportera donc 8 heures de travail hebdomadaire.
Après débat, accord à l’unanimité pour cette création.
2° Désignation d’un représentant à la commission « Transfert des Charges » CAUVALDOR, demande de désigner la personne qui représentera la commune au sein de la nouvelle commission : « Transfert des Charges ». L'objet de cette commission est d'évaluer commune par commune le montant des charges transférées.
Il a été décidé que chaque commune désigne au moins un représentant pour siéger à cette commission, quelque soit sa population.
Le Conseil Municipal décide que Madame BOUTINAUD Monique représentera Masclat. Accord à l'unanimité. I1) COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JANVIER 2015 : Oo Comme il a été indiqué lors de la dernière réunion l’élection du Président, des Vices Présidents et des membres du bureau, a été actée. (A consulter sur le site internet). ONT ETE VOTES :
Oo
O
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0000
O
Les délégations consenties au Président.
Les indemnités de fonction ainsi que celle du Receveur.
L'institution, la perception, le lissage et l’exonération de ia Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM).
La création des postes statutaires pour le transfert des agents.
L’adhésion au CNAS.
La signature d’un contrat de prévoyance collective « maintien de salaire » avec la MNT. Le recrutement d’agents contractuels, en cas de surcroît d’activité, ainsi que le paiement des heures supplémentaires nécessaires au bon fonctionnement de la collectivité La convention de services partagés entre la Communauté et les communes membres.
ONT EU LIEU LES COMMISSIONS :
o Petite enfance le 26 janvier 2015
Sport le 27 janvier 2015
Voirie le 27 janvier 2015
Economie et Finances le 28 janvier 2015
Environnement le 30 janvier 2015
o Economie et Tourisme le 3 février 2015
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Un Conseil Territoriat du Pôle de Souillac a eu lieu Le 30 janvier 2015, afin de valider la désignation des délégués aux commissions thématiques de CAUVALDOR. Ce Conseil Territorial avait été précédé d’une commission des finances le 23 janvier 2015.
111) INFORMATIONS DIVERSES :
O Madame le Maire expose Le projet d'aménagement d’une voirie de desserte pour la
création de 5 lots à bâtir sur la réserve foncière. Elle le soumettra à l’ABF et recevra le correspondant ERDF accompagné de Monsieur FAYOLE du syndicat afin d’étudier le coût de l'aménagement en électricité.
L'état d’avancement du plan de développement de massif forestier de Haute Bouriane nous a été adressé.
Un compte rendu de la synthèse diagnostic SCOT du 27 janvier 2015 sera consultable sur le site.
Un compte rendu de la réunion du 30 janvier 2015 du Symictom nous est parvenu. Madame le Maire informe que le Président serait disposé à ce que les communes Haute Boutiane puissent rejoindre CAUVALDOR, c’est en discussion.
Un conseil d’école a eu lieu Le 5 février 2015. Les effectifs de la rentrée 2015 seront de 71 élèves sur le RPT. De nombreux travaux ont été demandés. La plupart ont été effectués. L'association APIE a informé toutes les mairies ainsi que Monsieur le Sous-préfet de la situation alarmante qu’elle rencontre. o La commune de Masclat a été sollicitée pour une demande de subvention de fonctionnement par l’AFSEP (Association Française des Sclérosés en Plaque) ainsi que pat AFM TELETHON. Accord à l'unanimité pour les 2 associations à raison de 100.00 € chacune.
Aucune question n’ayant été soulevée, l’ordre du jour étant épuisé, après avoir remercié l’assistance, Madame le Maire, clôture la séance.
Le Maire
ns
Monique BOUTINAUD