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Déliberation - 402 view
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Masclat.
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Thèmes du document : Famille, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE RENDU
DE
LA REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
AVRIL
2017
PRESENTS
: AYZAC
Marylène,
DELMARES
Bernard,
DELTEIL
Danielle,
GILET
Georges,
LUCKRAFT
Peter,
MARCOU
Philippe,
MAS
Grégoire,
RENAULT
Denis,
THOCAVEN
Jean-
Louis,
ZARA
Gwenaëlle.
ETAIT
PREVU
A
L’ORDRE
DU
JOUR :
e
DELIBERATIONS
:
Octroi
d’une
place
au
columbarium
Modification
des
montants
des
indices
du
Maire
et des
Adjoints
Démission
d’un
élu
de
son
poste
d’Adjoint
Motion
relative
aux
zones
soumises
à contraintes
naturelle
COMPTE
RENDU
DE
DIVERS
COMMISSIONS
ELECTIONS
: Mise
en
place
du
bureau
et des
permanences
INFORMATIONS
DIVERSES
QUESTIONS
DIVERSES
DELIBERATIONS
:
1°
OCTROI
D’UNE
PLACE
AU
COLOMBARIUM :
Madame
le Maire
donne
lecture
de
la demande
de Madame
LACAZE
Simone
née
VALADE
qui
sollicite
l’achat
d’une
case
de
columbarium
dans
le cimetière
de
Masclat.
Elle rappelle
que
lors
du
mandat
précédent,
il avait
été convenu
que
les places
du
cimetière
étaient
réservées
aux
habitants
et natifs
du
village
en priorité
: Or
les parents
étaient
domiciliés
au Pech
de
Biar
et le caveau
familial
est
au
complet.
Compte
tenu
de
ces
éléments
l’assemblée
donne
son
accord
à l’unanimité
pour
la requête
de
cette personne.
2°
MODIFICATION
DES
MONTANTS
DES
INDICES
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
:
Madame
BENIL
Christine,
secrétaire
explique
que
les
indices
des
indemnités
des
élus
ont
été
modifiés
à compter
du
1 janvier
2017.
Il est nécessaire
de
délibérer
pour
pouvoir
ajuster
le montant
des
indemnités
en
fonction
de
ces
nouveaux
indices.
Il sera
d’ailleurs
précisé
dans
la délibération
que
les indemnités
seront
automatiquement
revalorisées
en
fonction
de
l’évolution
de
la valeur
du
point
d’indice,
afin
d’éviter
de nouvelles
délibérations.
Le
Conseil
Municipal
approuve
la décision.
3°
DEMISSION
D'UN
ELU
DE
SON
POSTE
D’ADIJOINT
:
Madame
le Maire
informe
l’assemblée
de
la démission
de
Monsieur
MAS
de
son
poste
de
1°
Adjoint.
La
Sous-préfecture
a accepté
sa
démission
à compter
du
12
avril
2017.
Madame
le Maire
propose
le poste
du
1” Adjoint
à Monsieur
DELMARES
Bernard
ainsi
que
la
candidature
de Monsieur
Georges
GILET
comme
2°”
Adjoint.
Après
proposition
et en
l’absence
de nouveau
candidat,
l’assemblée
procède
au
vote.
Accord
à l’unanimité. 4°
MOTION
RELATIVE
AUX
ZONES
SOUMISES
A
CONTRAINTES
NATURELLE
:
Une
motion
relative
aux
zones
soumises
à contrainte
naturelle
a été prise
par
le Conseil.
Départemental
le
13/03/2017.
Madame
le Maire
propose
cette
motion
au
Conseil
Municipal
mais
sollicite
l’avis
de Monsieur
MAS,
employé
de
la chambre
de
l’agriculture.
Ce
dernier
approuve
cette
initiative.
Le
Conseil
Municipal
vote
à l’unanimité.
COMPTE
RENDU
DE
DIVERSES
COMMISSIONS
:
Chaque
conseiller
délégué
effectue
un
résumé
à l’assemblée
:
Monsieur
GILET
Georges
: Pour
la
Petite
enfance
Monsieur
RENAULT
Denis
: Pour
l'Environnement
Monsieur
MAS
Grégoire
: Pour
le Développement
économique
Monsieur
THOCAVEN
Jean-Louis
: Pour
la Culture
et Patrimoine
Madame
le Maire
rappelle
que
lorsqu’un
délégué
n’est
pas
libre pour
une
convocation,
il doit
contacter
un
collègue
qui
le remplacera.
ELECTIONS
: Mise
en
place
du
bureau
et
des
permanences :
COMPOSITION
DU
BUREAU
POUR
LES
ELECTIONS
:
Présidente
: Madame
BOUTINAUD
Monique
Vice
Président
: Monsieur
GILET
Georges
Membres
du
bureau
: Monsieur
DELMARES
Bernard
Monsieur
RENAULT
Denis
Madame
AYZAC
Marylène
Scrutateurs
: Madame
MALADEN
Lucile
Madame
LESPINASSE
Brigitte
INFORMATIONS
DIVERSES
:
Æ
Le
SDIS
a transmis
les
documents
relatifs
à la réforme
de
la Défense
Extérieure
contre
l’incendie
(D.E.C.D).
Un
arrêté
devra
être pris
ainsi
qu’une
convention
d’utilisation
et de
mise
a disposition
du
Logiciel
« Escort
Cr
plus
» qui permettra
une
gestion
collaborative
de PEI
(Point
d'Eau
Incendie)
sur
l’ensemble
du
département.
Madame
le Maire
à signalé
à la SAUR,
la non
concordance
avec
le SDIS
de
la
numérotation
des
poteaux
incendie,
qui
doit
les modifier
lors
de
son prochain
contrôle
en
novembre
2017.
%
Madame
la Préfète
communique
une
information
sur l’insécurité
routière
en
agglomération.
Madame
le Maire
réaffirme
la nécessité
d’un
aménagement
du
carrefour
face
à l’ancienne
boulangerie
ainsi
que
de
l’installation
de panneaux
indiquant
la vitesse
des
automobilistes.
%
La
FDEL
nous
a informés
de
la faible participation
des
communes
(15
%
du
prix
HT)
sur
l’investissement
des
bornes
de
recharges
pour
véhicules
électriques.
%
L'usage
de produits
phytopharmaceutiques
par
les
collectivités
est interdit
pour
l’entretien
des
espaces
verts,
des
forêts,
des
voiries
et promenades
ouverts
au public
depuis
le
1er janvier
2017.
+
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’elle
a demandé
à Jean-Louis
THOCAVEN
d’inscrire
la
commune
à la
candidature
pour
une
séance
de
cinéma
en
plein
air
pour
le
13
juillet
2017.
La
fête
n’ayant
pas
lieu
cette
année,
cela
amènerait
une
animation
dans
le
village.
CAUVALDOR
donnerait
une
participation
:500
€
et
la
commune
le
même
montant.
QUESTIONS
DIVERSES :
Aucune
question
n’ayant
été
soulevée,
l’ordre
du
jour
étant
épuisé,
après
avoir
remercié
l’assistance,
Madame
le
Maire,
clôture
la
séance.
Le
Maire,
|)
.
7
VW Monique
BOUTINAUD