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Document publié le Mardi 5 juillet 2016 par la commune de Masclat.
Lien du pdf (Déliberation - 346 view)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Démocratie,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2016
PRESENTS : AYZAC Marylène, DELMARES Bernard, DELTEIL Danielle, GILET Georges,
LUCKRAFT Peter, MARCOU Philippe, RENAULT Denis, THOCAVEN Jean-Louis, ABSENTS_EXCUSES : GILET Georges (procuration Monique BOUTINAUD), MAS Grégoire
ETAIT PREVU A L’ORDRE DU JOUR :
e DELIBERATIONS :
Travaux de l'Ecole
Validation du périmètre de Cauvaldor
INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES
DELIBERATIONS :
1) TRAVAUX DE L’ECOLE :
Madame le Maire souhaite rénover l’école et la cantine et dans un deuxième temps, la salle des fêtes. L'urgence se situe au niveau de l’école et de la cantine afin d’optimiser les performances énergétiques des dits locaux.
Après réception de plusieurs devis d’entreprises diverses et du compte rendu de l'évaluation de performance énergétique de Quercy Energie, la délibération doit être prise afin de solliciter diverses subventions : DETR, REGION, FAPEC et Réserve Parlementaire éventuellement. Après examen des divers devis et débat sur l’urgence de ces travaux, le Conseil Municipal décide :
° _d’autoriser Madame le Maire à effectuer les démarches nécessaires afin que le début des travaux intervienne en novembre 2016.
Après discussion le Conseil Municipal valide avec 9 voix pour et 1 abstention.
2} VALIDATION DU PERIMETRE DE CAUVALDOR :
Madame le Maire rappelle l’historique du projet de fusion avec la Communauté Cère et Dordogne ainsi qu'avec la Commune Nouvelle de Sousceyrac.
Suite à la dernière réunion de la Commission Départementale de coopération Intercommunale (CDCT) du 30 mai 2016, en date du 3 juin 2016, Madame la Préfète propose un projet de périmètre du nouvel EPCI intégrant Cère et Dordogne ainsi que la commune nouvelle de Sousceyrac à CAUVALDOR.
Le Conseil Municipal doit donc délibérer afin que l’arrêté de fusion soit pris avant le 31 décembre 2016.
L'assemblée valide avec 9 voix pour et 1 abstention. COMPTE-RENDUS:
Sont consultables sur le site internet :
“# Symictom du 18 mai 2016
“+ Conseil Syndical du SMPVD du 9 juin 2016
“æ Conseil Communautaire du 25 avril 2016
æ Conseil Communautaire du 27 mai 2016
Diverses Comimissions_se sont réunies :
4 Conférence Intercommunale des Maires le 27 mai 2016 (PLUI)
“ Commission Communication le 8 juin 2016 (organisation de la manifestation « Forum des Associations Fête du Sport » qui aura lieu le 10 septembre 2016 à Souillac).
“ Commission Economie le 10 juin 2016 (projets économiques et touristiques sur Le territoire à inscrire dans le SCOT).
INFORMATIONS DIVERSES :
# Madame le Maire informe l’assemblée, qu’elle tient à disposition le rapport d’activité 2015 du Conseil Départemental, ainsi que les prévisions pour 2016. Ces documents sont consultables sur le site Lot.fr
“ Madame la Préfète a donné des consignes de vigilance suite à l’assassinat des deux policiers le 13 juin dernier, soyons attentifs aux faits même mineurs qui pourraient constituer des signaux de menace.
# La Préfecture nous a adressé l’arrêté précisant les nouvelles compétences dont se dote CAUVALDOR :
#_ Contribution au budget du SDIS,
“Construction et Gestion des locaux de l’école de musique de St Céré,
# Soutien matériel et financier aux écoles de musique des 5 pôles
territoriaux ayant signé la charte des écoles de musique du Lot.
“+ Le nouveau Sous-Préfet de Gourdon a été nommé : il s’agit de Monsieur DOUSSET Thierry qui a pris ses fonctions Le 4 juillet 2016.
“ Une commission Aménagement Espace -Habitat - Transport Urbanisme a vu le jour au sein du Pôle Souillac — Rocamadour.
Nous devons désigner un titulaire et un suppléant. Madame le Maire propose d’être ia titulaire et demande un suppléant (Georges GILET).
Suite à notre adhésion au SDAIL, Madame le Maire ne peut pas représenter la commune, puis qu’elle représente déjà le Département. Elle propose de désigner Monsieur DELMARES.
s Madame le Maire a signé la convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation d’un diagnostic Accessibilité pour les ERP. Le diagnostic doit être effectué courant août.
“ Monsieur le Maire de Cahors nous informé du passage éventuel de militaires en manœuvre dans la commune et demande à ce que l’on leur réserve le meilleur accueil.
“ Madame le Maire informe que « Lou Tambourinaïre de Masclat » sera diffusé avec retard. Malgré l’aide précieuse de Jean-Louis Thocaven, elle n’a pas encore complété certains articles, manque de temps avec de multiples réunions jusqu’au 21 juillet.
QUESTIONS DIVERSES :
« Proposition de Jean-Louis Thocaven : adhésion à un village éco-responsable : c'est-à-dire promouvoir le compostage, modifier 1e système d’éclairage (led), diffuser les bonnes pratiques aux habitants. Une charte d’éco-responsable sera établie. Une réunion d’information éventuelle est à prévoir. Le Conseil approuve la démarche.
Monique BOUTINAUD