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Déliberation - 2024 Acceptation dun don
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unknown - Communauté de communes - Haut-Allier - 2024 049 Acceptation du DON DUN Tableau de Roland Bousquet Pour Lespace Gargantua
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Allier - 2024 049 Acceptation du DON DUN Tableau de Roland Bousquet Pour Lespace Gargantua)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 01/10/2024
REPUBLIQUE Reçu en préfecture le 01/10/2024
FRANCAISE Publié le 01/10/2024 ER ID : 048-200006930-20240926-2024_049-DE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU
HAUT ALLIER Nombre de Conseillers
eanes SRE É EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ve ë DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Date convocation : 18/09/2024
Affichage : 18/09/2024 Séance du 26 septembre 2024
L'an deux mil vingt-quatre et le 26 septembre à 18 H 00, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session sous la présidence de Monsieur
Francis CHABALIER, Président.
Présents : Anne-Marie PIJEAU, Julian SUAU, Claude SOLIGNAC, Mireille GARDES SAINT PAUL, Guy ODOUL, Patrick FERRERES, Marc OZIOL, Liliane PERISSAGUET, Francis CHABALIER, Johanne TRIOULIER, Jean- François COLLANGE, Marie-Josée BEAUD, Olivier ALLE, Henri PROUHEZE, Thierry CHAZE, Patrice CLAVEL, Jean-Louis BRUN, Alain GAILLARD, Jean- Claude MAYRAND
Absents excusés : Virginie FOURNIER, Aline RANC (décédée).
Pouvoirs : Sébastien BROUSSARD à Claude SOLIGNAC, Rose-Marie MARTIN à Olivier ALLE, Guylène BLAES à Thierry CHAZE, Jean-Marie BOSCUS à Patrice CLAVEL, Jean-Louis SOULIER à Jean-Claude MAYRAND. Guy
MAYRAND à Patrick FERRERES,
Secrétaire de séance : Alain GAILLARD
Objet : ACCEPTATION DU DON D’UN TABLEAU DE ROLAND BOUSQUET POUR L'ESPACE GARGANTUA :
Monsieur Roland BOUSQUET, peintre reconnu, ayant vécu à Langogne durant son enfance et ayant suivi une partie de sa scolarité à l’école Saint Joseph, propose de donner à la CCHAM une œuvre qu’il prévoit de réaliser sur l’évolution de ce site passant de l’école Saint Joseph à l’espace Gargantua avec la médiathèque.
Sur proposition de Monsieur le Président, le Conseil Communautaire, à l’unanimité :
e ACCEPTE le don de l’œuvre de Roland BOUSQUET étant précisé que la CCHAM prendra en charge les frais annexes (fournitures, encadrement).
e DONNE MANDAT à Monsieur le Président pour effectuer les démarches nécessaires à la mise en œuvre des présentes décisions.
Au registre, sont les signatures,
Pour copie conforme,
Au siège de la Communauté de
Communes du Haut Allier
Le Président,
Francis CHABALIER Ce
Le Président certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr .
NP SUN
Délibération du Conseil Communautaire du Haut Allier - 26 septembre 2024- 2024-049 - Acceptation du don d'un tableau de Roland
Bousquet pour l'Espace Gargantua. Page 1