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Ordre du Jour - ordre jour 31 mars 2022
Document publié le Jeudi 31 mars 2022 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 31 mars 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Logement,
1
Direction Générale des Services
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 31 MARS 2022 – 16 H
SOMMAIRE
*
PAGE
INFORMATIONS MUNICIPALES ........................................................... 2
FINANCES .......................................................................................... 2
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS ......................................... 5
DOMAINE PUBLIC ............................................................................... 6
EDUCATION........................................................................................ 6
AFFAIRES CULTURELLES ................................................................... 6
SPORT................................................................................................ 6
PERSONNEL ....................................................................................... 6 2
INFORMATIONS MUNICIPALES
FINANCES
1. Budget principal Ville - Reprise par anticipation des résultats de l'exercice écoulé (2021)
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
2. Budget principal Ville - Budget primitif 2022
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
3. Budget annexe des caveaux - Reprise par anticipation des résultats de l'exercice écoulé (2021)
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
4. Budget annexe des caveaux - Budget primitif 2022
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
5. Budget annexe Cité Marchande - Reprise par anticipation des résultats de l'exercice écoulé (2021)
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
6. Budget annexe Cité Marchande - Budget primitif 2022
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
7. Vote des taux d'imposition communaux
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
8. Rapport sur l'état et l'évolution de la dette
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
9. Centre communal d'action sociale (CCAS) de Cagnes-sur-Mer - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti
10. Caisse des Ecoles de Cagnes-sur-Mer - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Germain 3
11. Comité des œuvres sociales du personnel communal de Cagnes-sur-Mer - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay
12. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Volley-Ball - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
13. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Judo - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
14. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Cyclisme - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
15. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Tennis - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
16. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Athlétisme - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
17. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Handball - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
18. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Escrime - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
19. Association sportive Cagnes le Cros football - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
20. Association sportive Cagnes Basket - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
21. Entente sportive du Cros-de-Cagnes handball - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan 4
22. Ski club de Cagnes - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
23. Amicale San Peire dei pescadou dou Cros - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Alberici
24. Les Amis du musée Renoir - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
25. Maison des Artistes de Cagnes-sur-Mer (M.D.A.C.) - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
26. Association Operaction - Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant – M. Poutaraud
27. Association Le piano en liberté - Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant – M. Poutaraud
28. Université de la Mer - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
29. Comité de jumelage - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – M. Salazar
30. Société des courses de la Côte d’Azur - Attribution d’une subvention d’équipement et adoption d’une convention financière pour l’année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
31. Société des courses de la Côte d’Azur - Programme Alcotra - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
32. Cagnes Sport Show - Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane 5
33. Attribution d’une subvention à l’association Culture Cagnes destination talents pour la gestion du Centre culturel et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
34. Attribution d’une subvention à la Fédération Régionale méditerranéenne des Maisons des Jeunes et de la Culture pour la gestion du Cinéma Espace Centre et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
35. Attribution de subventions à diverses associations non conventionnées (inférieures à 7 500 euros) pour l’année 2022
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
36. Garantie d'emprunt en faveur de la société CDC HABITAT SOCIAL pour financer l'acquisition de 22 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée "Le Vermeil" située 72 avenue de Grasse
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
37. Attribution d'une subvention foncière à la société ERILIA pour financer l'acquisition de 16 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée "Blue Wave" située 18-20 avenue des Mimosas
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS
38. Etat des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2021
Rapporteur : M. le Maire
39. Acquisition d’un bien exposé à un risque majeur sous condition de l’intervention du Fonds Barnier
Rapporteur : M. le Maire
40. Approbation de la convention entre la commune et le département pour la création d’un périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri urbains (PPEANP)
Rapporteur : M. le Maire
41. Création de deux périmètres délimités des abords (PDA) d'un monument historique
Rapporteur : M. le Maire
42. Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) relative à la réalisation de logements dans le secteur du Malvan par la SCCV Cagnes Santoline - RA
Rapporteur : M. le Maire 6
43. Avis de la commune en tant que personne publique associée (PPA) sur le projet de modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm)
Rapporteur : M. le Maire
DOMAINE PUBLIC
44. Exonération de redevance des droits de voirie pour les extensions de terrasses jusqu’au 30 septembre 2022
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Alberici
EDUCATION
45. Présentation et modalités du Conseil municipal des Enfants
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Germain
AFFAIRES CULTURELLES
46. Musée du bijou contemporain : exposition et conférence avec des artistes australiens
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
SPORT
47. Aide aux sportifs de haut niveau – Attribution d’une subvention à l’US Cagnes Escalade
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
PERSONNEL
48. Participation des employeurs territoriaux à la protection sociale complémentaire des agents
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay
49. Etat du personnel – présentation par emplois
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay
50. Surveillance des plages et des baignades pour la période estivale 2022 - Renouvellement de la convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes (SDIS)
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay
51. Représentation de la commune: visite de la salle de spectacle de Mons-en-Baroeul
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay