Conseil Municipal - ordre jour 28 mars 2007

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Conseil Municipal - ordre jour 28 mars 2007 Document publié le Mercredi 28 mars 2007 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour 28 mars 2007)Thèmes du document : Tourisme, Culture et patrimoine, Économie et finances,

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

28 MARS 2007 – 15 H 30

SOMMAIRE

*

PAGES

FINANCES 2 MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 4

URBANISME – FONCIER 5

AFFAIRES CULTURELLES 5

AFFAIRES DIVERSES 6

COMMUNAUTE d’AGGLOMERATION 6

INFORMATIONS 6

www.cagnes-sur-mer.fr

Mairie de Cagnes-sur-Mer – Place de l’Hôtel de Ville

06802 CAGNES-SUR-MER Cedex

Tél. : 04 93 22 19 00

1www.cagnes-sur-mer.fr

Mairie de Cagnes-sur-Mer – Place de l’Hôtel de Ville

06802 CAGNES-SUR-MER Cedex

Tél. : 04 93 22 19 00

2

F I N A N C E S

1. Budget Primitif 2007 – Budget Ville

Rapporteur : M. le Maire

2. Budget Primitif 2007 – Budget annexe : aménagement de zone Place du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

3. Budget Primitif 2007 - Budget annexe : aménagement de zone Béal

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

4. Vote des taux d’imposition

Rapporteur : M. le Maire

5. Autorisations de programmes – crédits de paiements

Rapporteur : M. MARTIN

6. Autorisations d’engagement – crédits de paiements

Rapporteur : M. MARTIN

7. Attribution d’une subvention de fonctionnement 2007 à la Caisse des Ecoles

Rapporteur : M. le Maire - MM. MARTIN, BERNARDI

8. Attribution d’une subvention de fonctionnement 2007 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Cagnes-sur-Mer

Rapporteur : M. le Maire - M. MARTIN – Mme PIRET

9. Université de la Mer : attribution de subvention 2007 et adoption d’une convention financière

Rapporteur : M. MARTIN

10. Comité des Œuvres Sociales du personnel communal de Cagnes-sur-Mer : attribution de subvention 2007 et adoption d’une convention financière

Rapporteur : M. le Maire - M. MARTIN – Mme LUPI

11. Comité de Jumelage : attribution de subvention 2007 et adoption d’une convention financière

Rapporteur : M. le Maire - M. MARTIN

12. Cagnes Grand Centre : attribution de subvention 2007 et adoption d’une convention financière

Rapporteur : M. MARTINwww.cagnes-sur-mer.fr

Mairie de Cagnes-sur-Mer – Place de l’Hôtel de Ville

06802 CAGNES-SUR-MER Cedex

Tél. : 04 93 22 19 00

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13. Entente Sportive du Cros-de-Cagnes : attribution de subvention 2007 et adoption d’une convention financière

Rapporteur : MM. MARTIN, ANTOMARCHI

14. Union Sportive de Cagnes : attribution de subvention 2007 et adoption d’une convention financière

Rapporteur : MM. MARTIN, ANTOMARCHI

15. Amicale San Peire dei Pescadou dou Cros : attribution de subvention 2007 et adoption d’une convention financière

Rapporteur : M. MARTIN

16. Etoile Sportive Azuréenne : attribution de subvention 2007 et adoption d’une convention financière

Rapporteur : MM. MARTIN, ANTOMARCHI

17. Ski Club de Cagnes : attribution de subvention 2007 et adoption d’une convention financière

Rapporteur : MM. MARTIN, ANTOMARCHI

18. Office du Tourisme : attribution de subvention 2007 et adoption d’une convention financière

Rapporteur : M. le Maire - M. MARTIN – Mme ALBERT-RIGER

19. Comité Officiel des Fêtes : attribution de subvention 2007 et adoption d’une convention financière

Rapporteur : M. le Maire - M. MARTIN – Mme ALBERT-RIGER

20. Art et Culture : attribution de subvention 2007 et adoption d’une convention financière

Rapporteur : M. le Maire - MM. MARTIN, CONSTANT

21. Promotion de la Country Music en région Provence Alpes Côte d’Azur : attribution de subvention 2007 et adoption d’une convention financière

Rapporteur : M. MARTIN

22. A Capella : attribution de subvention 2007 et adoption d’une convention financière

Rapporteur : MM. MARTIN, CONSTANT

23. Cagnes Music’en Tête : attribution de subvention 2007 et adoption d’une convention financière

Rapporteur : MM. MARTIN, CONSTANT www.cagnes-sur-mer.fr

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06802 CAGNES-SUR-MER Cedex

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4

24. Attribution de subventions 2007 à diverses associations non conventionnées avec la Ville de Cagnes-sur-Mer (subventions inférieures à 7500 €)

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

25. Fonds de concours versés par la Communauté d’agglomération – Adoption de la Charte de coopération et de la convention type – Fonds de concours 2006 et 2007

Rapporteur : M. le Maire

26. Régie de recettes – Service culturel – Application du tarif pour une manifestation théâtrale

Rapporteur : M. CONSTANT

27. Réajustement des tarifs de l’école municipale de voile – Création d’une tarification « collectivités » - Création d’une tarification nouvelle activité « voile à l’année » – Extension de la régie Ecole Municipale de Voile

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

28. Octroi d’une subvention à l’association de défense des intérêts des résidents du chemin de la Destourbe

Rapporteur : M. ROSSO

M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

29. Mise en place d’un système de vidéosurveillance urbaine – Lot 2 : équipements techniques du système de vidéosurveillance – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer, conclure et signer le marché

Rapporteur : M. le Maire – M. DANIELE

30. Transaction avec la Société ONYX - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la transaction

Rapporteur : M. MARTIN

31. Installation, location, entretien et maintenance de sanitaires publics à nettoyage automatique – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer, conclure et signer le marché

Rapporteur : M. MARTIN www.cagnes-sur-mer.fr

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U R B A N I S M E - F O N C I E R

32. Approbation modification POS – secteur centre ville

Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN

33. Etat des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2006

Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN

A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

34. Musées - Catalogue et affiche de l’exposition “Hommage à Félix Ziem”

Rapporteur : M. CONSTANT

35. Musées – Catalogues de l’exposition « Hommage à Félix Ziem » - Fixation des tarifs

Rapporteur : M. CONSTANT

36. Musées – Prise en charge des frais d’hébergement de la délégation de Martigues

Rapporteur : M. CONSTANT

37. Espace Solidor – Exposition du bijou contemporain du 8 juin au 29 août 2007 – Prise en charge des frais de transport des artistes

Rapporteur : M. CONSTANT

38. Fête de la Musique 2007 – Prise en charge des frais de restauration des musiciens assurant le concert place du Château

Rapporteur : M. CONSTANT

39. Manifestation « Les Voix du Domaine Renoir » - Convention d’exploitation temporaire d’une buvette et fixation de la redevance d’occupation du domaine public

Rapporteur : M. CONSTANT

40. Musique sacrée – Prise en charge des frais de transport de deux solistes

Rapporteur : M. CONSTANT www.cagnes-sur-mer.fr

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A F F A I R E S D I V E R S E S

41. Casino-Jeux : mise en réserve des sommes inscrites au compte 471

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

42. Délégations données au Maire par le conseil municipal dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteur : M. le Maire

43. Autorisation d’une prise de participation de la SEMIACS dans le capital d’une société commerciale chargée de la gestion de la gare routière de Nice

Rapporteur : M. le Maire – Mme BANDECCHI

C O M M U N A U T E D’ A G G L O M E R A T I O N

44. Modification de l’article 12 des statuts – Compétence : production d’énergie

Rapporteur : M. le Maire

45. Modification de l’article 12 des statuts – Extension de compétence : constitution de réserves foncières

Rapporteur : M. le Maire

I N F O R M A T I O N S