Ordre du Jour - Ordre du Jour 29 MARS

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Ordre du Jour - Ordre du Jour 29 MARS Document publié le Mercredi 29 mars 2006 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 29 MARS)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Banque, www.cagnes-sur-mer.fr

Mairie de Cagnes-sur-Mer – Place de l’Hôtel de Ville

06802 CAGNES-SUR-MER Cedex

Tél. : 04 93 22 19 00

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Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

29 MARS 2006 – 15 H 30

SOMMAIRE

*

PAGES

FINANCES 2

CONVENTIONS 4

MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 4

URBANISME – FONCIER 5

AFFAIRES CULTURELLES 6

PERSONNEL 6

AFFAIRES DIVERSES 7

COMMUNAUTE d’AGGLOMERATION 7

INFORMATIONS 7 www.cagnes-sur-mer.fr

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F I N A N C E S

1. Budget Primitif 2006 - Budget Ville

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

2. Budget Primitif 2006 – Taux d’imposition

Rapporteur : M. le Maire - M. MARTIN

3. Budget Primitif 2006 – Subventions aux associations locales et établissements publics communaux

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

4. Budget annexe place du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

5. Budget annexe du Béal

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

6. Budget Ville – Création et révision des autorisations de programmes / Crédits de paiements

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

7. Budget Ville – Création des autorisations d’engagements / Crédits de paiements

Rapporteur : M. MARTIN

8. Demande de garantie d’emprunt HLM

Rapporteur : MM. MARTIN, ANTOMARCHI

8 bis. Demande de garantie d’emprunt HLM – I.C.F.

Rapporteur : MM. MARTIN, ANATOMARCHI

9. Convention financière entre la Ville et l’association « Moto Club de Cagnes-sur-Mer »

Rapporteur : MM. MARTIN, ANTOMARCHI

10. Convention financière entre la Ville et l’association « Entente Sportive du Cros-de- Cagnes »

Rapporteur : MM. MARTIN, ANTOMARCHI

11. Convention financière entre la Ville et l’association « Union Sportive dewww.cagnes-sur-mer.fr

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Cagnes »

Rapporteur : MM. MARTIN, ANTOMARCHI

12. Convention financière entre la Ville et l’association « Syndicat Expo Fleur – Comité d’organisation de la Fleur »

Rapporteur : M. le Maire

13. Convention financière entre la Ville et l’association « COS – Comité des Œuvres Sociales du personnel communal de Cagnes-sur-Mer »

Rapporteur : M. MARTIN – Mme LUPI

14. Convention financière entre la Ville et l’association « Université de la Mer »

Rapporteur : M. MARTIN

15. Convention financière entre la Ville et l’association « Promotion de la Country Music en région Provence Alpes Côte d’Azur »

Rapporteur : M. MARTIN

16. Convention financière entre la Ville et l’association « Cagnes Grand Centre »

Rapporteur : M. MARTIN

17. Convention financière entre la Ville et l’association « Amicale San Peire dei Pescadou dou Cros »

Rapporteur : M. MARTIN

18. Convention financière entre la Ville et l’association « Comité Officiel des Fêtes »

Rapporteur : M. MARTIN – Mme ALBERT-RIGER

19. Convention financière entre la Ville et l’association « Office du Tourisme »

Rapporteur : M. MARTIN – Mme ALBERT-RIGER

20. Convention financière entre la Ville et l’association « Art et Culture »

Rapporteur : MM. MARTIN, CONSTANT

21. Convention financière entre la Ville et l’association « Comité de Jumelage »

Rapporteur : M. MARTIN

22. Convention financière entre la Ville et l’association « Ski Club de Cagnes »

Rapporteur : MM. MARTIN, ANTOMARCHI

23. Musées - Modification de tarifs www.cagnes-sur-mer.fr

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Rapporteur : M. CONSTANT

24. Régie de recettes Service Culturel – Modification de tarifs

Rapporteur : M. CONSTANT

25. Conservatoire de musique – Modification de tarifs

Rapporteur : M. CONSTANT

26. Ludothèque municipale – Modification de tarifs

Rapporteur : M. CONSTANT

27. Actualisation des droits de place

Rapporteur : M. ROSSO

C O N V E N T I O N S

28. Adoption d’une convention d’objectifs à passer avec l’association « Les Amis du Musée Renoir »

Rapporteur : M. CONSTANT

29. Adoption d’une convention de mise à disposition d’un terrain au Conseil Régional pour la construction d’équipements sportifs

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

30. Adoption d’un avenant au cahier des charges relatif à l’exploitation du casino

Rapporteur : M. le Maire

M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

31. Requalification du littoral cagnois – Phase 3 – Secteur centre : boulevard Kennedy, allée des Pins – Constitution d’un groupement de commande avec la CANCA – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer, conclure et signer les marchés

Rapporteur : M. le Maire - MM. MARTIN, ROSSO

32. Projet d’aménagement d’une zone 30 sur la rue des Reynes, l’avenue de Villeneuve, la rue Pasteur et la rue Buffon - Constitution d’un groupement de commande avec la CANCA – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer, conclure et signer les marchés – Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre

Rapporteur : M. le Maire

33. Aménagement du Cours du 11 Novembre – Lot n° 1 : terrassements, voirie, réseaux, traitement surfacique, signalisation – Avenant n° 1 – Titulaire : APPIAwww.cagnes-sur-mer.fr

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Alpes-Maritimes – SNC (mandataire)/NTP (Nativi Travaux Publics)

Rapporteur : M. le Maire – M. ROSSO

34. Château Musée Grimaldi – Restauration de la terrasse du faux poivrier et des salles attenantes – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer, conclure et signer le marché

Rapporteur : MM. ROSSO, CONSTANT

35. Transaction avec l’entreprise GSF Jupiter

Rapporteur : M. MARTIN

36. Port abri du Cros – Construction d’un bâtiment abritant divers locaux alloués aux activités nautiques – lot 1 : V.R.D. - Gros œuvre – cloisons – avenant n° 1 – titulaire : EMB Buffagni

Rapporteur : MM. MARTIN, ROSSO

37. Projet de port de plaisance – Lancement de la procédure d’appel d’offres du lot 4 : prestations juridiques

Rapporteur : M. le Maire

38. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un dossier de demande d’autorisation préalable à l’installation d’un système de vidéo surveillance

Rapporteur : M. le Maire – M. DANIELE

39. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis de construire pour la construction de bureaux sur le site du Centre Technique Municipal

Rapporteur : M. ROSSO

40. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis de démolir pour des garages situés rue Anatole France

Rapporteur : MM. ROSSO, REBROIN

41. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande pour procéder au ravalement de la Maison des Artistes

Rapporteur : Mme BANDECCHI - M. ROSSO

42. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande pour procéder au ravalement de l’Eglise du Cros

Rapporteur : M. ROSSO - Mme CORBIERE

43. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande pour procéder au ravalement de la Maison Communewww.cagnes-sur-mer.fr

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Rapporteur : Mme BANDECCHI - M. ROSSO

44. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande pour procéder au ravalement de la façade de l’Office du Tourisme

Rapporteur : M. ROSSO – Mme RIGER

U R B A N I S M E - F O N C I E R

45. Incorporation d’un bien sans maître dans le domaine privé de la commune

Rapporteur : M. REBROIN

46. Acquisition de deux terrains situés dans le Val de Cagne dans le cadre du droit de préemption de la SAFER

Rapporteur : M. le Maire

47. Etat des cessions et des acquisitions pour l’année 2005

Rapporteur : M. REBROIN

48. Projet d’extension du parc départemental des Rives du Loup

Rapporteur : M. le Maire

A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

49. Château Musée – Catalogue et affiche de l’exposition Bruno MENDONCA - Modification du tarif

Rapporteur : M. CONSTANT

50. Château Musée – Catalogue et affiche de l’exposition « Louis CANE » – Fixation de tarifs

Rapporteur : M. CONSTANT

51. Adoption de la « Charte des acquisitions de tous les documents » de la Bibliothèque Municipale

Rapporteur : M. CONSTANT

52. Espace Solidor – Exposition de bijou contemporain du 2 juin au 27 août 2006 Prise en charge des frais de transport et d’hébergement de Annamaria ZANELLA

Rapporteur : M. CONSTANT

53. Espace Solidor – Exposition de bijou contemporain du 2 juin au 27 août 2006 Prise en charge des frais de transport et d’hébergement de Bruno MARTINAZZIwww.cagnes-sur-mer.fr

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Rapporteur : M. CONSTANT

54. Question retirée

55. Manifestation «Les Voix du domaine Renoir» - Convention d’exploitation temporaire d’une buvette et fixation de la redevance d’occupation du domaine public

Rapporteur : M. CONSTANT

P E R S O N N E L

56. Adoption du règlement relatif à l’instauration d’un Compte Epargne Temps

Rapporteur : Mme LUPI

57. Compensation des missions exercées sur Andon

Rapporteur : Mme LUPI

58. Postes à temps non complet : effectifs et cadres d’emplois

Rapporteur : Mme LUPI

59. Recrutement d’un ingénieur chargé des bâtiments communaux, du suivi des fluides et du développement durable

Rapporteur : Mme LUPI

A F F A I R E S D I V E R S E S

60. Demande de subventions auprès du Conseil Général, du Conseil Régional et de la DRAC PACA pour l’aménagement de locaux et l’équipement du service des archives

Rapporteur : M. le Maire

61. Demande de subvention auprès de la DRAC PACA pour des travaux de restauration, microfilmage et la numérisation de documents d’archives

Rapporteur : M. le Maire

62. Dénomination de voies

Rapporteur : M. ROSSO

63. Modification des modalités d’attribution des cases au nouveau colombarium

Rapporteur : Mme LUPI www.cagnes-sur-mer.fr

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64. Fixation des dates et lieux des manifestations

Rapporteur : M. ROSSO

65. Ecoles élémentaires de Cagnes-sur-Mer – Ouverture et fermeture d’emplois

Rapporteur : M. BERNARDI

66. Demande de renouvellement de la concession des plages naturelles de la commune

Rapporteur : M. le Maire

C O M M U N A U T E d’ A G G L O M E R A T I O N

67. Réseau de tramway d’agglomération – Lancement de la concertation publique préalable pour la réalisation des lignes T2 et T3

Rapporteur : M. le Maire

I N F O R M A T I O N S