Ordre du Jour - ordre jour 17 mars

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Ordre du Jour - ordre jour 17 mars Document publié le Vendredi 17 mars 2017 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 17 mars)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Aménagement du territoire, 1

ORDRE DU JOUR

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 17 MARS 2017 – 16 H

SOMMAIRE

*

PAGES

FINANCES 2 JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS 4

DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC 4 DEVELOPPEMENT DURABLE 5 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 5 DOMAINE PUBLIC 5 AFFAIRES CULTURELLES 5 PERSONNEL 6

INTERCOMMUNALITE 6

INFORMATIONS 2

F I N A N C E S

1. Budget Principal Ville - Reprise par anticipation des résultats de l’exercice écoulé (2016)

Rapporteurs : M. le Maire - Mme JACQUOT

2. Budget Primitif 2017 – Budget Principal Ville

Rapporteurs : M. le Maire – Mme JACQUOT

3. Budget annexe des caveaux – Reprise par anticipation des résultats de l’exercice écoulé (2016)

Rapporteur : Mme JACQUOT

4. Budget Primitif 2017 – Budget annexe Caveaux

Rapporteur : Mme JACQUOT

5. Budget annexe Cité Marchande – Reprise par anticipation des résultats de l’exercice écoulé (2016)

Rapporteurs : M. le Maire – Mme JACQUOT

6. Budget primitif 2017 – Budget annexe Cité Marchande

Rapporteurs : M. le Maire – Mme JACQUOT

7. Budget annexe Cité Marchande – Autorisations de programme – Crédits de paiement – Mise à jour

Rapporteurs : M. le Maire – Mme JACQUOT

8. Vote des taux d’imposition communaux

Rapporteurs : M. le Maire – Mme JACQUOT

9. Rapport sur l’état et l’évolution de la dette

Rapporteurs : M. le Maire – Mme JACQUOT

10. Caisse des Ecoles de Cagnes-sur-Mer - Attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’année 2017

Rapporteur : M. le Maire

11. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Cagnes-sur-Mer - Attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’année 2017

Rapporteur : M. le Maire

12. Comité des Œuvres Sociales du personnel communal de Cagnes-sur-Mer - Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2017 3

Rapporteurs : M. le Maire – Mme LUPI

13. Office de Tourisme - Attribution d’une subvention et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2017

Rapporteurs : M. le Maire – Mme JACQUOT

14. Union Sportive de Cagnes-sur-Mer – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2017

Rapporteurs : M. le Maire – Mme JACQUOT

15. Association Sportive Cagnes Le Cros Football - Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2017

Rapporteurs : M. le Maire – Mme JACQUOT

16. Entente Sportive du Cros-de-Cagnes Handball - Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2017

Rapporteurs : M. le Maire – Mme JACQUOT

17. Ski Club de Cagnes - Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2017

Rapporteurs : M. le Maire – Mme JACQUOT

18. Université de la Mer - Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2017

Rapporteurs : M. le Maire – Mme JACQUOT

19. Amicale San Peire dei Pescadou dou Cros - Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2017

Rapporteurs : M. le Maire – Mme JACQUOT

20. Cagnes Grand Centre - Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2017

Rapporteurs : M. le Maire – Mme JACQUOT

21. Comité de Jumelage - Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2017

Rapporteurs : M. le Maire – Mme JACQUOT

22. Maison des Artistes de Cagnes-sur-Mer (M.D.A.C.) - Attribution d’une subvention et adoption de conventions pour l’année 2017

Rapporteur : M. CONSTANT

23. Les Amis du Musée Renoir - Attribution d’une subvention et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2017 4

Rapporteur : M. CONSTANT

24. Attribution de subventions à diverses associations non conventionnées (inférieures à 7500 €)

Rapporteur : Mme JACQUOT

25. Attribution d’une subvention foncière à Erilia pour financer l’acquisition de 16 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée “Villa Eugénie” située 17 chemin de la Campanette

Rapporteur : M. le Maire

26. Attribution d’une subvention foncière à Erilia pour financer l’acquisition de 6 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée “Résidence Daniella” située 64/66 avenue de Nice

Rapporteur : M. le Maire

J U R I D I Q U E – F O N C I E R – D R O I T D E S S O L S

27. Débat sur les orientations générales du PADD

Rapporteur : M. GUEVEL

28. Zac Sudalparc – Prorogation de la concession publique d’aménagement

Rapporteur : M. SCHMITT

29. Ilot Auguste Renoir / Rue Louis Négro – Prorogation de la durée de la promesse de vente de la parcelle cadastrée section BH n° 2 – Modification de la superficie des locaux à recevoir en dation

Rapporteur : M. le Maire

30. Approbation de la signature de baux à construction au profit de la Société AMETIS en vue de la réalisation de deux maisons de retraite et d’un Etablissement Public d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes

Rapporteur : M. le Maire

D E L E G A T I O N S D E S E R V I C E P U B L I C

31. Avenant à la concession des plages naturelles – Création d’un débarcadère sur l’épi 14

Rapporteur : M. SCHMITT

32. Adoption du rapport d’activité de la SEMDAC – Exercice 2016

Rapporteurs : M. le Maire – M. SCHMITT 5

33. Adoption du compte rendu financier, technique et comptable de l’opération SUDALPARC présenté par la SEMDAC – Exercice 2016

Rapporteurs : M. le Maire – M. SCHMITT

D E V E L O P P E M E N T D U R A B L E

34. Partenariat entre la commune l’AVEM (Association pour l’Avenir des Véhicules Electro-Mobiles) et ENEDIS afin de favoriser le développement de l’électro mobilité - Autorisation donnée au Maire de signer une convention.

Rapporteurs : M. le Maire – M. GAGGERO

D E V E L O P P E M E N T E C O N O M I Q U E

35. Charte d’accompagnement pour le renforcement du commerce cagnois – Avenant n° 1

Rapporteur : M. SCHMITT

D O M A I N E P U B L I C

36. Dépénalisation du stationnement payant sur voirie – Fixation des tarifs de stationnement payant à partir du 1er janvier 2018

Rapporteur : M. GUEVEL

37. Création d’une manifestation commerciale : marché régional Piémontais

Rapporteurs : M. SCHMITT – Mme ALBERICI

A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

38. Musées – Exposition « Les 9 vies du Château » - Convention entre la ville de Cagnes-sur-Mer et les artistes participant à l’exposition

Rapporteur : M. CONSTANT

39. Musées – Exposition « Les 9 vies du Château » - Convention entre la ville de Cagnes-sur-Mer et l’artiste Dominique Trapp

Rapporteur : M. CONSTANT

40. Musées – Vente du catalogue de l’exposition « Les 9 vies du Château »

Rapporteur : M. CONSTANT 6

P E R S O N N E L

41. Représentation de la commune – Rencontre dans le cadre de la réforme du stationnement – Remise des prix « Girafes Awards » Petite Enfance

Rapporteur : Mme LUPI

I N T E R C O M M U N A L I T E

42. Adhésion de la commune de Cagnes-sur-Mer au groupement de commandes « approvisionnement en énergie et prestations annexes » initié par la Métropole Nice Côte d’Azur afin de lancer un accord cadre pour la fourniture et l’acheminement d’électricité

Rapporteur : M. le Maire

43. Conférence intercommunale du logement – Adhésion au Système National d’Enregistrement

Rapporteur : M. le Maire

I N F O R M A T I O N S