Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 014
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2019 014
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2019 014
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2022 0017
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2018 061
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2018 061
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2022 0017
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 012
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 013
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 020
unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 014
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2023 014)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Réception Réference«
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
de
la
Meurthe-et-Moselle Arrondissement
de
Lunéville
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural
Pays
du
Lunévillois
Nombre
de
membres
dont
le
conseil
doit
être
composé
: …..15
Nombre
de
conseillers
en
EXETCICE
: sms
29
Date
de
convocation
:
22
mars
2023
DELIBERATION COMITE
DE
POLE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-neuf
mars
à
vingt
heures,
les
Membres
du
Comité
de
pôle
se
sont
réunis
sur
la
convocation
de
M.
le
Président,
adressée
le
22/03/2023
conformément
aux
articles
L.
2121-10
à
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
qui
a
eu
lieu
Communauté
de
Communes
du
Territoire
de
Lunéville
à
Baccarat
Salle
n°2-
1er
étage
- accès
par
le
parking
arrière
- 11
avenue
de
la
Libération
54300
LUNEVILLE.
Présidence
: Philippe
DANIEL,
président.
Etaient
présents
:
Mandat
_de
procuration:
Jocelyne
CAREL,
Rose-Marie
FALQUE,
Jean-Paul
FRANCOIS,
Dominique
GEORGE,
Laurie
JOCHAUD
DU
PLESSIX,
Jacques
LAMBLIN,
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Gérard
RITZ,
Philippe
COLIN,
Dominique
FOINANT,
Bernard
MULLER,
Fabrice
BOYER,
Jacques
LAVOIL,
René
WAGNER,
Philippe
DANIEL,
Maurice
HERIAT,
Linda
KWIECIEN,
Olivier
MARTET,
Thierry
MERCIER
Pierre-Jean
COURBEY
à
Rose-Marie
FALQUE,
Bruno
MINUTIELLO
à
Gérard
RITZ,
Catherine
PAILLARD
à
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Matthieu
SIGIEL
à
Jean-Paul
FRANCOIS,
Jean-Claude
BAZIN
à
Philippe
COLIN,
Jonathan
KURKIENCY
à
Linda
KWIECIEN,
Christophe
SONREL
à
Olivier
MARTET
Absents
:Christian
GEX,
Murielle
GRIFFOUL,
Philippe
ARNOULD
Voix
consultatives
:Sophie
LEHE
était
excusée,
Claude
RICHARD
était
présents.
Secrétaire
de
séance
:Monsieur
Olivier
MARTET
Membres
présents...
Absents
ayant
donné
mandat
de
procuration.…...7
Absents Votants Délibération
2023-014
FINANCES :
Suffrages
Conseillers
exprimés
.
Non
brésents
er
Pour
Contre
Abstention
barticipant
pouvoir
19
25
25
0
0
O Monsieur
le
Président
du
PETR
du
Pays
du
Lunévillois
précise
que
le
compte
administratif
tel
que
présenté
est
conforme
dans
ses
écritures
au
compte
de
gestion
établi
par
Madame
le Trésorier
de
Lunéville,
Investissement Dépenses
Prévu
12
152,42
Réalisé
2
982,61
Reste
à
réaliser
:
6
150,00
Recettes
Prévu
38
880,42
Réalisé
36
254,33
Reste
à
réaliser
:
0,00
Fonctionnement Dépenses
Prévu
181
362,55
Réalisé
165
757,82
Reste
à
réaliser
:
0,00
Recettes
Prévu
181
362,55
Réalisé
185
156,24
Reste
à
réaliser
:
0,00
Résultat
_ de
clôture
de
l'exercice Investissement
:
33
271,72
€
(excédent)
Fonctionnement
19
398,42
€
(excédent)
Résultat
global
52
670,14
€
(excédent)
Après
avis. favorable
du
bureau
de pôle,
le comité
de
pôle
(leprésident
$ ‘étant
retiré au:
moment
du
vote) SOUS
la
présidence
‘de
Jacques
LAVOIL
à lunanimi
‘
-
ADOPTE
le compte
‘administratif 2022
du
budget : annexe DE
LA
REGIE
DOTÉE
DE
LA
SEULE
AUTONOMIE
FINANCIÈRE
MAISON
DÜ
TOURISME
comme
présenté.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
ont
signé
au
Regjistre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Affiché
le
5
avril
2023
Philippe
DANIEL,
Président.