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Déliberation - Liste des deliberations 25022025
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Descartes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 25022025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Page 1 sur2
République Française
VILLE DE DESCARTES
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 25 février 2025
A
DESCARTES une philosophie de vie
QU #LL
Sue
2 TOURAINE 4 7 (ESS
Il Liste des délibérations
O000000
Procès-verbal et décisions
01 - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2025
=>Adoptée à l’unanimité
Finances
02-1 — BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE — APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024
=>Adoptée à l’unanimité (4 abstentions de Maryline COLLIN-LOUAULT, Michèle CHEVALLIER, Paul MÉMIN et Didier MARQUET)
02-2 — BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE — APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
=>Adoptée à l’unanimité (4 abstentions de Maryline COLLIN-LOUAULT, Michèle CHEVALLIER, Paul MÉMIN et Didier MARQUET)
02-3 — BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE — AFFECTATION DU RESULTAT 2024
=>Adoptée à l'unanimité (4 abstentions de Maryline COLLIN-LOUAULT, Michèle CHEVALLIER, Paul MÉMIN et Didier
MARQUET)
03-1 —- BUDGET ANNEXE DU CINEMA LE RABELAIS — APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024
=>Adoptée à l’unanimité
03-2 — BUDGET ANNEXE DU CINEMA LE RABELAIS — APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
=>Adoptée à l’unanimité
03-3 — BUDGET ANNEXE DU CINEMA LE RABELAIS — AFFECTATION DU RESULTAT 2024
=>Adoptée à l’unanimité
04-1 — BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DU COLONEL GILLES — APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024
=>Adoptée à l’unanimité
04-2 — BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DU COLONEL GILLES — APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024
=>Adoptée à l’unanimité
04-3 — BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DU COLONEL GILLES — AFFECTATION DU RESULTAT 2024
=>Adoptée à l'unanimité
05 — RAPPORT POUR LE DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025
=>Adoptée à l'unanimité
06 — ETAT ANNUEL DES INDEMNITES PERÇUES PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU TITRE DE L’ANNEE 2024
=>Adoptée à l’unanimité
Education et jeunesse
07 — PARTICIPATION DES COMMUNES DE RESIDENCE DES ELEVES EN ULIS A L’ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE DE LA
COTE DES GRANGES
=>Adoptée à l’unanimité
Affaires diverses
08 — CAF — CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DE SERVICES AUX FAMILLES
=>Adoptée à l'unanimité
09— RETRAIT DE L'APPELLATION « MUSEE DE FRANCE » DU MUSEE RENE DESCARTES
=>Adoptée à l'unanimité (le retrait de l'appellation n’a pas été autorisé par le conseil municipal)
Ressources humaines
10 — ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
=>Adoptée à l'unanimité
Conseil municipal du 25 février 2025 Page 2 sur2
Urbanisme
11 - CESSION D'UNE PROPRIÉTÉ COMMUNALE SITUÉE 66, RUE RENE BOYLESVE =>Adoptée à l’unanimité
Fait et délibéré à Descartes le 25/02/2025.
Publié électroniquement le 28/02/2025
La Secrétaire de séanc.
Chantal GUERLINGER Bruno MÉREAU
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif d'Orléans - 28 rue de la Bretonnerie -
45057 Orléans Cedex 1 ou par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr dans
un délai de deux mois à compter de la date d'affichage ou de publication.
Conseil municipal du 25 février 2025