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Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 141127 27 SPV Budget Annexe 2015 du Service Spectacle Vivant)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Budget, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 27 NOVEMBRE 2014
Présents : MM. BERNOS, MORA, Mme COIG, CASAUX:-BIC, CASABONNE, BARRERE- MAZOUAT, Mme ARTIGAU, Mme SAGE, Mme VOELTZEL, IDOIPE, Mme JAUBERT-BATAILLE, LABORDE, KELLER, SOUMET, AURISSET, Mme HIRSCHINGER, LEPRÈTRE, Mme BESSONNEAU, OXIBAR, Mme MENE- SAFFRANE, LUCBEREILH, Mme FOIX, LACRAMPE, ROSENTHAL, Mme MICHAUT, ADAM, DALL'ACQUA, Mme POTIN, LABARTHE, UTHURRY, Mme GASTON, BAREILLE, Mme MIQUEU, TERUEL, Mme MIRANDE, GUERY
Marianne PAPAREMBORDE
Cédric LAPRUN
Maylis DEL PIANTA
Henriette BONNET
Rosine CARDON
Pierre SERENA
Didier CASTERES
Aracéli ETCHENIQUE
Valérie SARTOLOU
Aurélie GIRAUDON
Jean-Etienne GAILLAT
Pouvoirs :
Suppléants : Thérèse LASMARRIGUES
Excusés : Joseph LEES
©
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G-
D
A
O-
A
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D
À Laurent KELLER
Aimé SOUMET
Denise MICHAUT
Gérard ROSENTHAL
Hervé LUCBEREILH
Jean-Jacques DALL'ACQUA
Maïté POTIN
Daniel LACRAMPE
Michel ADAM
Robert BAREILLE
Bernard UTHURRY
suppléante de Alain TEULADE
ie 10 HE, 206
RAPPORT N° 141127-27-SPV
BUDGET ANNEXE 2015 DU SERVICE SPECTACLE VIVANT
M. OXIBAR précise que la gestion du Service Spectacle Vivant « Scène Conventionnée » fait
&
l’objet d'un Budget Annexe qui comprend deux sections Investissement et Fonctionnement.
Le projet de budget annexe 2016, joint au présent rapport, est équilibré en dépenses et recettes :
Section Fonctionnement : 853 000 €
Section Investissement : 50 000 €
La subvention d'équilibre est de 397 500 € (soit 1.92 % par rapport à 2014)
Après en avoir délibéré, Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité
- ARRETE à 397 500 € la subvention d'équilibre en faveur du Budget annexe du spectacle vivant qui sera inscrite au Budget Général 2015
- ADOPTE le Budget Annexe 2015 du Spectacle vivant arrêté
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 27 novembre 2014
Suivent les signatures
Affiché le xo-.at- is Le Président
Daniel LACRAMPE :