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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 140925 08 FIN Budget Annexe du Spectalce Vivant 2014 BUDGET SUPPLEMENTAIRE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 140925 08 FIN Budget Annexe du Spectalce Vivant 2014 BUDGET SUPPLEMENTAIRE)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Budget, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 2014
Présents : MM. BERNOS, MORA, LEÉES, CASAUX-BIC, CASABONNE, BARRERE- MAZOUAT, Mme ARTIGAU, Mme SAGE, TEULADE, Mme VOELTZEL, IDOIPE, Mme JAUBERT-BATAILLE, LABORDE, Mme PAPAREMBORDE, LAPRUN, KELLER, SOUMET, AURISSET, Mme HIRSCHINGER, LEPRETRE, Mme BESSONNEAU, OXIBAR, Mme MENE-SAFFRANE, LUCBEREILH, Mme FOIX, LACRAMPE, Mme DEL PIANTA, ROSENTHAL, Mme MICHAUT, ADAM, Mme BONNET, DALL'ACQUA, Mme CARDON, Mme POTIN, LABARTHE, UTHURRY, Mme GASTON, Mme GIRAUDON, Mme MIQUEU, TERUEL, Mme MIRANDE, GUERY
Pouvoirs : Madeleine COIG Joseph LEES Valérie SARTOLOU Denise MICHAUT
Robert BAREILLE Aurélie GIRAURON
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Jean-Etienne GAILLAT Bernard UTHURRY REÇU
Excusés : Pierre SÉRENA, Didier CASTERES, Aracéli ETCHENIQUE L ® = 8 OCT, 204
SOUS - PREFECTURE
RAPPORT N° 140925-08-FIN- OLORON Ste MARIE
BUDGET ANNEXE DU SPECTACLE VIVANT 2014 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE
Mme BESSONNEAU précise que le présent rapport concerne le Budget Supplémentaire de l'année de 2014 du Budget Annexe du Spectacle Vivant dans la mesure où le Compte Administratif 2013 a été approuvé le 19 juin 2014 soit postérieurement au Budget Primitif approuvé le 19 décembre
2013.
Ce Budget supplémentaire a pour objet d'intégrer les résultats cumulés de l'exercice précédent
après affectation des résultats.
La section de Fonctionnement est ainsi portée :
En dépenses, à 849 740.36 €, avec les modifications suivantes au niveau des chapitres :
- Charges à caractère général 12 530.36
- Autres charges exceptionnelle 10.00
En recettes, à 853 900.00 €
- Excédent CA 2013 reporté 31 445.53
- Participations -1 232.00
- Produits des services -13 513.00
De la sorte, cette section est présentée en suréquilibre.
La section d’Investissement est également présentée en suréquilibre et ainsi portée : En dépenses à 59 625.99 €, avec les modifications suivantes au niveau des chapitres : - Installations générales 9 625.99
En recettes, à 85 250.90 €
- Excédent CA 2013 reporté 39 510.90
- Subventions d'investissement - 4 260.00
Ouiï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité
- APPROUVE le Budget Supplémentaire du Budget Annexe du Spectacle Vivant 2014, arrêté aux chiffres susvisés.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 25 septembre 2014
Suivent les signatures
Affiché le » %1e. \K |
Le Président
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Daniel LACRAMPE LE Ne rat ERA RÇAIS ge
© Hirénèns NE
REÇU
Le -8 OCT. 201
SOUS - PREFECTURE OLORON Ste MARIE